GAZETTE NUCLEAIRE

La G@zette Nucléaire sur le Net!
N°145/146, novembre 1995
QUELQUES TEXTES SUR LE NUCLEAIRE MILITAIRE

En 1994 lors des élections européennes un certain nombre de textes três intéressants sont sortis sur les sujets essais nucléaires, défense. Je voulais vous en faire une publication pour que vous puissiez juger de l'état des réflexions. La reprise des essais de 1995 rend ces textes encore plus d'actualité. Il est vrai que chacun doit balayer devant sa porte et que aucun pays n'est angélique sur le sujet.
Mais rien ne justifie que la France reprenne ses essais dans le Pacifique. J'admets que l'écologie et la défense des Polynésiens ne sont pas toujours la préoccupation de ceux qui parlent mais cela n'empêche pas que cette décision passéiste est absolument et résolument mauvaise.

Le chapeau de Gaulle (1969) ou Lebrun (1930) est un retour dans le passé qui n'a pas de sens. Bien au contraire une telle décision encourage la prolifération, fait perdre son crédit à la France et nous conduit dans une impasse. Le nucléaire est cher, inutile, dangereux et nous entraîne dans des spirales de violence inadmissibles. Pourquoi ne pas utiliser cet argent pour redonner de la foi à notre jeunesse, pour aider à la prise en charge des délaissés, et surtout pour faire ce pas vers la paix auquel aspirent tous les peuples.
Diverses questions ont été posées au niveau Européen et la raison a gagné, comme disent les commissaires aux comptes. Eh oui bien qu'il y ait des protestations, des déclarations, la France a donné des gages et ça marche. Il faudra recommencer une fois de plus à se bagarrer.

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Au nom des organisations signataires de l'appel de Nanterre
Pour une poursuites des moratoires nucléaires
Pour un arrêt définitif des essais nucléaires
Pour l'abolition de l'arme nucléaire partout dans le monde
Paris, le 11 mai 1994
Loi de programmation militaire

Madame la députée,
Monsieur le député,

     Dans quelques jours, vous aurez à discuter et à voter la Loi de Programmation Militaire (LPM), qui engage la politique de notre pays pour les six prochaines années. Cette loi est issue du Livre Blanc, à l'élaboration duquel ni les parlementaires ni les ONG n'ont été associés.
     Les experts s'étant exprimés, il revient aux élus de la nation de légiférer. Dans le cadre de ce débat nous vous demandons de tenir compte de l'évolution géopolitique.
     Le texte de Loi que le Gouvernement vous propose est, vous le savez, à contre-courant des nouvelles orientations prises dans la plupart des pays développés. D'autre part, d'après le sondage IFOP pour Globe Hebdo, pour 75% des Français, «la France ne devrait pas reprendre ses essais nucléaires tant que les autres pays n'ont pas recommencé les leurs».
     Nous tenons à porter à votre connaissance les réserves que les membres de nos 56 associations émettent sur ce projet de Loi, en particulier sur la place que le nucléaire y occupe:
     · A Genève, la Conférence du Désarmement, où siège la France, a été mandatée par l'Assemblée Générale des Nations-Unies pour négocier un Traité d'Interdiction Totale des Essais Nucléaires. Beaucoup de nos partenaires, en particulier ceux du Sud, font de cette signature un préalable pour la prorogation du Traité de Non-Prolifération Nucléaire (TNP).
     Le TNP signé aujourd'hui par 162 pays arrive à échéance en 1995. Il est déterminant pour la sécurité internationale qu'il soit amélioré et prorogé. Or le maintien et la modernisation des programmes nucléaires par le Gouvernement français est contraire à l'esprit du TNP notamment à l'article VI par lequel les puissances atomiques s'engagent à arrêter leurs essais, à diminuer leurs arsenaux afin de parvenir à un désarmement nucléaire complet.
   Comment la France pourrait-elle insister sur la nécessité du nucléaire «indispensable» à sa propre défense, tout en interdisant, dans le même souffle, aux autres pays du monde, (Iran, Japon, Corée du Nord...) de l'imiter? Le gouvernement français ne peut continuer, sans dommages politiques durables, à tenir ce double langage. Le maintien d'une telle discrimination, au profit des détenteurs actuels de la bombe, accroît paradoxalement le danger de la prolifération nucléaire.
    Une part croissante de l'opinion mondiale estime par ailleurs que les armes d'extermination de masse sont incompatibles avec le droit international (soit une vingtaine de Traités et Conventions signés par la France). La Cour Internationale de Justice de La Haye, saisie en 1993 par l'Organisation Mondiale de la Santé à ce sujet, instruit actuellement ce dossier.

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     · La possession de l'arme nucléaire ne protège pas les Français des menaces qu'ils redoutent aujourd'hui et qui sont: la montée des nationalismes et des racismes et d'autres violences générées par l'injustice et l'insécurité économique.
     · Le maintien et la modernisation de notre arsenal nucléaire engloutissent des crédits considérables comme en témoignent les 82 milliards consacrés d'ici l'an 2001 aux sous-marins stratégiques de nouvelle génération et au nouveau missile stratégique M5 prévu àpartir de 2005 et d'un coût de 53 milliards de francs. A quelle finalité correspondent, en particulier, les 10 milliards de francs attribués au programme de simulation d'essais PALEN? Comment justifier ces dépenses à l'heure où des secteurs vitaux (santé, éducation...) manquent cruellement des crédits nécessaires pour leur fonctionnement?
     Aucune somme n'a été allouée pour assurer le démantèlement d'installations ou d'armes nucléaires (le démantèlement des bombes de Mirage a été interrompu en 1993, faute de crédits), la décontamination de sites, la lutte contre la prolifération nucléaire ou le programme de reconversion des industries d'armement. Le département américain de l'énergie (D.O.E) dépense jusqu'à 30 milliards de francs par an pour remettre en état l'environnement des installations nucléaires.
     Aucun crédit n'est prévu pour indemniser les populations dans les régions où ils ont été effectués (Sahara, Pacifique).
     Pour ces raisons, nous vous demandons instamment, Madame la Députée, Monsieur le Député, de ne pas voter la Loi de Programmation Militaire, et d'exiger, dès la rentrée parlementaire d'automne, l'ouverture d'un grand débat national sur la Défense et la Sécurité permettant à notre nation de défendre les valeurs de démocratie et de liberté auxquelles nous sommes attachés comme beaucoup de nos concitoyens.

Dans l'attente de votre réponse nous vous prions d'agréer notre considération très distinguée.

Pour les «56 Organisations»:
Ben CRAMER - Greenpeace
Anick SICART - Appel des Cent
Solange FERNEX - Ligue Internationale des Femmes
pour la Paix et la Liberté.

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Livre blanc ou Révolution?
Michel Lafouasse et Jean Yves Crocombette
Commission non-violence de Pax-Christi le 2204 1994

     Le livre blanc de la Défense, malgré sa prétention de réorientation, n'offre en fait rien de radicalement nouveau. Sous couvert de «l'antique sagesse latine», il continue de prôner la sanctuarisation du territoire national (assurée par des moyens nucléaires d'ultime avertissement et d'ultime réplique); il prévoit des groupes d'intervention, forces de projection redoutablement armées, capables de neutraliser préventivement toute menace sur nos intérêts jugés vitaux. La vente des armes en permet le financement.
     Un certain nombre d'éléments, toutefois, constituent des lignes directrices nouvelles. Nous retenons en particulier la volonté de tendre vers une défense européenne et le principe, plusieurs fois réaffirmé, de n'intervenir à l'extérieur que dans un cadre multinational. Nous notons aussi la volonté de doter les armées de moyens de transports adaptés, ainsi que d'unités complémentaires souples et modulables. Ces éléments donnent du pouvoir au principe d'ingérence. Les conditions pour qu'il soit toujours au service de Droit et de la Justice restent encore à définir.
     Voulant la paix, faut-il vraiment préparer la guerre? C'est une question qui dans la réalité est extrêmement complexe et nuancée, mais qu'il convient de poser à l'état brut. Il serait simpliste de prétendre ici trancher; nous affirmons toutefois que, si l'on désire ardemment la paix, il ne faut pas oublier de préparer sa venue. Nous soutiendrons la thèse de l'efficacité de moyens pacifiques adaptés, d'où le devoir d'une formation collective; alors il sera possible d'éradiquer la guerre.

TRANSPARENCE
     Aujourd'hui, la prolifération des armes nucléaires est une des menaces majeures pour la paix.
     Les experts du Livre Blanc s'accordent sur une vision fataliste de leur dispersion anarchique; ils semblent faire l'impasse sur la réelle possibilité d'entente internationale lors de la Conférence de Révision du Traité de Non Prolifération, à partir du lundi de Pâques 1995 au siège de l'ONU (New-York). On peut même dire que si le Livre Blanc était par laxisme largement approuvé, cela pourrait sérieusement gêner - voire empêcher - cette possibilité d'accord; c'est une très grave responsabilité.
     En ce qui nous concerne, un demi-siècle après les crimes d'Hiroshima et de Nagasaki, nous voyons dans la renégociation du TNP une chance nouvelle d'affermir la paix internationale sur des relations de confiance entre les nations.
     Cette chance, il faut la saisir, il faut y croire! Oui, la paix est possible si nous y croyons! Rejetons les crispations des timorés: ils sont en réalités à contre-courant car il s'avère que «c'est la Paix qui fait l'Histoire!». Et la paix ne peut de bâtir que sur la confiance, donc sur la vérité.
     Pour que les pays non-nucléarisés s'engagent sans limitation de durée à ne pas se doter d'armes atomiques, il faut qu'en contrepartie nous nous engagions nous-mêmes à ne plus poursuivre les expérimentations et la recherche. Nous devons montrer concrètement que nous désirons nous dénucléariser à terme. C'est une question d'honnêteté intellectuelle et de responsabilité dans la non-prolifération. Toutes les manoeuvres visant à exercer des pressions financières ou économiques pour obliger les Etats à accepter le TNP sans cette contrepartie seraient irresponsables et criminelles. Irresponsables, car elles saperaient la confiance, elles se révéleraient criminelles en engendrant les fous dont nous prétendons pouvoir nous garder. Mais ce type de défense n'est-il pas aussi de la responsabilité des personnes elles-mêmes?

ASSOUPISSEMENT
Que nous dit le Livre Blanc sur les citoyens?
A grands coups de cymbales retentissantes, il établit la symbiose armée/nation et fait l'apologie du Service national obligatoire, présenté comme le ciment de l'esprit de défense de nos compatriotes.

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Nous notons qu'il ne signale ni les calamiteuses aventures de l'Empire, ni l'immense effort d'éducation réalisé à partir de Jules Ferry.
La réalité oblige à dire que le monopole de la défense étant réservé à l'armée, cette confiscation confortable mais mutilante n'empêche ni d'autres voies de domination étrangère, ni toutes les agressions du quotidien. La paix qui nous est offerte est plus un assoupissement qu'une dynamique d'humanisation croissante, de maturité responsable et solidaire. De même, l'esprit civique soi-disant inculqué aux appelés est un leurre. Enfin, la baisse de rigueur du système éducatif, renforcée par le pouvoir sans frein des médias et des publicitaires, nivelle gravement les Français par le bas, les transformant en consommateurs asservis.

REVOLUTION
     Pour sortir de cette situation dangereusement amollissante, il nous faudrait innover radicalement en renforçant les capacités de résistance interne de la nation. Cessant d'être assistés, les citoyens pourraient redevenir acteurs de leur propre défense.
     Nous n'appelons à rien moins qu'une «révolution non-violente». Elle commence par l'organisation d'une Défense Civile territoriale, ouverte aux citoyens des deux sexes, de toutes professions et de tous âges. Encadrée par des éducateurs formés aux principes et méthodes éprouvées de la non-violence active, cette force civile sera le lieu par excellence de l'affectation des objecteurs de conscience (dont la durée du service sera identique à celle des appelés militaires, afin de rompre définitivement avec une injustifiable discrimination). Ce corps sera un lieu de formation théorique et pratique, de mise en situation et d'exercice. Les notions de solidarité, de complémentarité et de nécessaire discipline y seront largement développées et pratiquées.
     Une élite spécialement motivée pourra se projeter, en cas de conflit naissant, à l'intérieur comme à l'extérieur du pays. Ces volontaires seront essentiellement des médiateurs; en contact étroit avec la société civile, ils pourront l'aider à s'organiser en force de résistance.
     Cette organisation sera mise en place progressivement sous l'autorité d'un Ministère de la Défense Civile. Une complémentarité et des passerelles devront être étudiées avec les forces du Ministère de l'intérieur, de la gendarmerie et de l'armée, ainsi qu'avec les réservistes. L'implication des préfets, des élus régionaux et locaux, en fera une véritable émanation de la nation toute entière, de sorte qu'à terme ce corps désarmé mais non sans forces deviendra le véritable ciment de l'unité nationale.

EDUCATION
     En parallèle à l'organisation de cette défense civile, nous préconisons un vaste programme d'éducation continue centrée sur les Droits de l'Homme. Ce programme dont la «circulaire Chevènement» de 1985 - hélas trop peu suivie d'application - donne une bonne idée, débordera largement le cadre de l'Education nationale. Les médias seront encouragés à y participer. Les formes, les conditions et les qualités de la relation avec autrui et avec l'environnement y seront particulièrement développées. Le sens culturel et artistique sera promu, comme tout ce qui concourt au beau, au bon et au bien.
     Le but poursuivi est, par un effort éducatif intense, de promouvoir une image de l'homme, de ses droits et ses devoirs, conforme aux idéaux de la Déclaration Universelle de 1948. Cette image s'inscrit résolument à contre-courant du laxisme actuel, terreau des raisonnements simplistes, des conduites archaïques, des nationalismes primaires et des discours xénophobes.
     Au contraire, si d'emblée nous exigeons pour nous-mêmes la clarté des intentions et la transparence des activités, nous pouvons obtenir que soient inclus dans le Traité les moyens les plus contraignants pour le faire respecter.

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Nous savons bien qu'à moyen terme nous posséderons encore des bombes atomiques. Dotés de moyens nucléaires de dissuasion - équivalent d'un chantage permanent à la terreur - nous pouvons penser que nous ne serons ni envahis, ni frappés au coeur. Pourtant, poursuivant leur logique fataliste, les rédacteurs demandent des moyens d'attaque à titre préventif!
Nous nous élevons vigoureusement contre le principe d'ultime avertissement nucléaire, même pour protéger nos intérêts jugés vitaux. Ce principe à lui seul engendre la volonté de recherche "tous azimuts", alors que l'éthique commande de s'interdire certains secteurs de recherche. Nous ne pouvons non plus approuver la politique de ventes d'armes. Enfin, rejetant les activités des ténèbres, nous combattrons également le principe même du "Secret Défense".

INGERENCE
Les Etats étant de plus en plus interdépendants, dans certaines situations dramatiques d'agression ou de détresse que les voies diplomatiques n'auraient pu empêcher, nous reconnaissons un devoir d'ingérence. Il convient en conséquence d'être prêts à mettre en oeuvre rapidement des moyens adaptés, excluant bien sûr tout nucléaire, pour éviter que les conflits internes ou externes ne dégénèrent en génocides ou en autres escalades d'inhumanité. La tentation de domination étant toujours présente, ceci devra se faire sous mandat de l'ONU, de l'UEO, de la CSCE ou d'autres instances internationalement reconnues.
Toutefois, nous affirmons que le Droit et la Justice ne doivent pas être dissociés. Ceci revient à dire que dans toute violation du Droit International, il faudra prendre en compte, si possible au sein d'une conférence régionale, les revendications de justice des différentes parties.

ALLIANCE
     Les Etats-Urns d'Amérique sont et resteront durablement le pays le plus puissant du monde, en quantité et en qualité d'armements. L'alliance avec les U.S.A., dans le cadre de l'OTAN ou d'autres types d'organisations possibles, assure la supériorité technologique militaire.
     Le Livre Blanc laisse entendre que nous devons, pour «garder notre rang», parvenir au même niveau de recherche d'armements que les USA. En vérité, quelle honte y a-t-il à ne pas avoir les mêmes forces qu'un allié? Ou bien devons-nous le considérer comme un ennemi? Nous refusons de vouloir à tout prix, c'est-à-dire au prix de l'orgueil, rattraper un retard technologique sur des systèmes d'armes que nous réprouvons et dont nous désirons le démantèlement. Nous pensons que si les USA sortaient de la voie juste du Droit, l'indignation véhémente du concert des nations aurait plus d'efficacité que des menaces militaires.
     Il importe de bien nous clarifier vis-à-vis des Etats-Unis. L'évolution des processus démocratiques, les interventions dans les conflits de l'histoire nous ont donné la chance de pouvoir y compter une grande majorité d'amis, de telle sorte que la nation américaine ne laisserait pas une menace peser durablement sur nos intérêts vitaux sans réagir.
     Pourtant, les USA sont perçus comme une menace potentielle. En effet, les Etats comme les humains agissant au mieux de leur propre intérêt, nous pouvons craindre, si nous manquons de vigueur, d'être très sérieusement lésés en subissant une domination indésirable. En fait, l'ombre que nous ce grand frère est essentiellement d'ordre économique et culturel. Là doit se trouver notre défense pour sauvegarder emplois et identité. La construction économique européenne commence à répondre à la première crainte, l'exception culturelle du GATT à la seconde.

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On peut prévoir que, d'ici une ou deux générations, cet effort aura produit des fruits. A terme, nous aurons une nation «musclée» de l'intérieur, capable de se défendre efficacement contre tous les types d'agression (terrorisme-drogue-violences internes...) ou tentatives de domination (étrangère-culturelle-publicitaire...). L'injustice sociale y sera moins exaspérante, car la mise en oeuvre de ces groupes organisés entraînera des pratiques conviviales; sans fractures ouvertes, le corps social sera donc plus volontaire pour protéger les valeurs fondamentales de la nation.
Bien plus, nous avons la conviction que cette véritable révolution aura un effet d'entraînement international, compte tenu des forces civiles déjà à l'oeuvre dans de nombreux pays. Sans doute sera-t-il alors possible d'éradiquer le nucléaire militaire - car nous n'aurons plus besoin de ce «parapluie» - et d'aller beaucoup plus loin vers le désarmement.

COPIE BLANCHE
     Nous serions irresponsables de critiquer le Livre Blanc sans proposer une autre voie possible pour assurer notre sécurité commune. Constatant que la logique romaine a amené ses rédacteurs à soumettre au Gouvernement une mauvaise copie, et forts d'une alternative rigoureuse et cohérente, nous demandons que Mr Marceau Long, Président de la Commission du Livre Blanc, remette aux experts une copie blanche afin qu'ils reformulent notre Défense en incluant:
     - l'abandon du concept d'ultime avertissement nucléaire;
     - l'arrêt de toute recherche sur les armes atomiques, et en particulier la fin des essais réels ou simulés;
     - l'inscription au Budget du principe de réparation aux victimes des essais nucléaires;
     - la création d'un Ministère de la Défense Civile;
     - la programmation de la fin de notre politique de ventes d'armes (nous pourrions commencer par les mines anti-personnel).

CHOISIR
     Nous arrivons à un moment décisif de l'histoire humaine. Ou bien nous parviendrons à dominer notre violence, ou bien celle-ci, dans les décennies à venir, nous conduira de drames en drames vers la dissolution du meilleur de nos civilisations.
     Un changement de cap radical s'impose! Qui en prendra l'initiative? Et pourquoi pas la France?
     Suivrons-nous la logique interne du Livre Blanc et les conclusions pour notre défense qui en découlent?
     Ou bien suivrons-nous une autre logique sous la forme de cette affirmation:
     «Si tu veux la paix, prépare la paix»?
     Ne faisons pas le choix de rester petits quoique dressés sur nos ergots!
     Recentrons-nous sur notre identité profonde, prenons les moyens d'un véritable développement: alors, nous ferons un remarquable saut de qualité!
     Nous voyons bien qu'à partir de l'étude critique du Livre Blanc, nous avons été amenés à reformuler - car nous sommes loin d'être des précurseurs - un projet pour une société nouvelle. Ce projet réalisable et fortement mobilisateur est peut-être digne des visions humanistes des révolutionnaires de 1789: une citoyenneté éclairée basée sur le Droit et la Justice, dont le modèle peut inspirer toutes les nations.
     La France a cru en sa vocation d'universalité; n'est-ce pas le moment de devenir exemplaire pour le monde?

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