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G@zette N°251
N° dédié à Jean-Louis Valatx, Henri Pézerat et Françoise Praderie

AVEN INFO
 TRISTE NOUVELLE, NOTRE PRESIDENT D'HONNEUR FONDATEUR DE L'AVEN A SUCCOMBE A SES MALADIES.

     Chers vétérans et familles de vétérans, Chers amis,

     C'est avec beaucoup de tristesse et de chagrin que je vous informe du décès de notre Président d'Honneur, Le Docteur Jean-Louis Valatx, que je viens d'apprendre aujourd'hui.
     Lors de L'AG de Giens où j'ai pris sa succession, j'espérais qu'il pourrait surmonter ses maladies et continuer au moins dans le domaine médical et scientifique à participer, même avec moins d'énergie, à notre combat commun pour faire reconnaître la dangerosité des essais nucléaires et leurs conséquences sur notre santé. Hélas, les conséquences des rayonnements ionisants lui ont été fatales.
     Jean-Louis était un des fondateurs de notre association des victimes des essais nucléaires (AVEN), ancien médecin chef de l'armée et ensuite directeur honoraire de recherches à l'Inserm il est décédé de plusieurs cancers.
     Jean-Louis avait été envoyé après le tir souterrain raté du 1er mai 1962 à In Eker au Sahara. Le Ministre Gaston Palewski, présent avec Pierre Messmer lors de cette explosion, a été irradié et est mort de leucémie dont il a toujours affirmé que la cause était due à cette exposition.
     Dans une étude sur 1.800 vétérans, le Docteur JL Valatx relève un taux de cancers (de 1 à 3) qui est le double de celui de la population française selon l'âge (soit 35%) et pour les vétérans ayant participé aux tirs aériens le taux de cancer s'élève à 73%. Les cancers du sang sont 25 fois supérieurs à la moyenne.
       Il est une de ces victimes de cette maladie car, après son premier cancer, il a développé un lymphome, comme malheureusement trop de vétérans.
     Ses obsèques ont eu lieu dans l'intimité familiale, à l'image de sa modestie, le mercredi 28 janvier à Albi. Il nous a quitté, sans souffrir, en échangeant avec son épouse qui a cru qu'il s'endormait paisiblement.
     Nous irons déposer sur sa tombe fleurs et plaque souvenir de l'Aven avec l'autorisation de sa famille qui nous en remercie.
     Bien tristement.
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Comité de soutien Vérité et Justice
Association des vétérans des essais nucléaires Moruroa e tatou:
Sites internet: site 1, site 2 et archives sur le Centre d'Expérimentation Nucléaires du Pacifique: Point-Zero-Canopus
10 février 2009

     COMMUNIQUE DE PRESSE: Le Comité de soutien «Vérité et Justice», l'Aven et Moruroa e tatou constatent qu'un fait nouveau de premier plan est intervenu dans la préparation du projet de loi sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires.
     Le Médiateur de la République propose une solution très proche des revendications de l'Aven (Association des vétérans des essais nucléaires), de Moruroa e tatou et du Comité de soutien «Vérité et Justice» ainsi que des 18 propositions de loi déposées antérieurement. Cette solution est substantiellement différente de celle préconisée par le ministère de la Défense dans la dernière version de l'avant-projet de loi datée du 30 janvier 2009.
     Le Médiateur de la République propose de créer un fonds d'indemnisation sur le modèle du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante avec:
     * un conseil d'administration qui comprend es qualité les associations de victimes, qui décide des grands principes régissant l'indemnisation et qui synthétise a posteriori les résultats enregistrés par le fonds, à des fins scientifiques du suivi;
     * un système d'indemnisation en faveur des victimes;
     * une commission d'examen des conditions d'exposition qui examinera les cas litigieux. 
     Le Comité de soutien, l'Aven et Moruroa e tatou soutiennent les principes énoncés par le Médiateur de la République et forment le vœu que le Parlement s'appuie sur ces principes pour l'instauration d'une loi équitable pour toutes les victimes des essais nucléaires. L'avant-projet tel qu'il est actuellement rédigé est inacceptable car un nombre important de victimes seront écartées du dispositif.
     Dans sa «Proposition de réforme 09-R02» en date  du 9 janvier 2009, le Médiateur de la République a soumis aux ministres concernés (Défense, Santé et Budget) «les principes sur lesquels cette réforme lui paraît devoir être fondée pour parvenir à l'instauration d'un mécanisme de réparation équitable».
     À savoir:
     «1° Élaborer une liste unique des maladies radioinduites, dont l'établissement serait confié à une autorité scientifique indépendante.
     2° Reconnaître une présomption de lien de causalité entre les maladies radioinduites et les essais nucléaires.
     3° Mettre en place des dispositifs de réparation intégrale des préjudices subis par les victimes d'essais nucléaires, à l'aide d'un fonds d'indemnisation créé sur le modèle du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante.
     4° Instituer une allocation de pré-retraite pour les personnels de l'Etat exposés au risque nucléaire, inspirée de l'allocation de cessation anticipée d'activité pour les travailleurs de l'amiante.».
     POUR TOUT CONTACT
• Aven: Michel Verger, 06 70 98 48 37 ou Jean-Luc Sans, 06 81 74 82 81
• Moruroa e tatou: Roland Oldham  00 689 73 43 72 ou John Doom, 00 689 79 90 30
• Comité de soutien Vérité et Justice: Hélène Luc,  06 76 48 97 34 ou Patrice Bouveret 06 30 55 07 09, 187, montée de Choulans, 69005 Lyon. Tél. 04 78 36 93 03 - Fax 04 78 36 36 83
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AVIS DU MEDIATEUR de la République
Indemnisation des victimes des essais nucléaires français

     L'attention du Médiateur de la République a été appelée, au titre de son pouvoir de proposer des réformes que lui a confié le législateur, sur les difficultés qu'éprouvent les victimes des essais nucléaires français pratiqués entre 1960 et 1996 dans le Sahara algérien et en Polynésie française, aussi bien pour faire reconnaître leurs préjudices que pour obtenir une juste réparation de ceux-ci.
     Le système actuel de prise en charge de ces personnes sous forme d'indemnisation ou de pension est très complexe et laisse peu de chances à celles-ci de voir leurs demandes aboutir.
     Il existe, à cet égard, une différence sensible de traitement entre les militaires relevant du code des pensions civiles et militaires, et le personnel civil dépendant du régime général de la sécurité sociale. Le code des pensions militaires d'invalidité ne prévoit pas en effet de liste des maladies susceptibles d'être radioinduites et pouvant être présumées d'origine professionnelle dès lors que la maladie a été contractée dans certaines conditions fixées par la réglementation, alors qu'une telle liste existe au sein du code de la sécurité sociale.
     L'intéressé se voit donc privé de la présomption de causalité et doit lui-même apporter la preuve que sa maladie a été contractée en service.
     Dès lors, très peu de décisions de pensions au titre des conséquences des essais nucléaires sont intervenues ces dernières années. En outre, l'indemnisation lorsqu'elle est admise, présente un caractère forfaitaire qui ne permet donc pas la réparation intégrale des préjudices subis.
     Cette situation apparaît d'autant plus inéquitable que d'autres pays ayant procédé ou ayant été associés à de tels essais (Etats-Unis. Grande-Bretagne, Australie. Canada) ont édicté des mesures dans le but de traiter leurs conséquences et d'assumer ainsi leurs responsabilités vis-à-vis des personnes mises au service des politiques de dissuasion nucléaire.
 En France, dix-huit propositions de loi parlementaires, de la majorité comme de l'opposition, ont été déposées sur ce thème. La dernière dont Madame la députée Christiane Taubira a été auteure et rapporteure (proposition de loi visant à la reconnaissance et à l'indemnisation des personnes victimes des essais ou accidents nucléaires n°1258) a fait l'objet d'un débat en séance publique à l'Assemblée nationale le 19 novembre 2008.
     A cette occasion, le Ministre de la défense, Monsieur Hervé MORIN, a annoncé l'élaboration d'un projet de loi visant à reconnaître les conséquences sanitaires des essais nucléaires et à mettre en place un dispositif d'indemnisation. Dans le cadre des consultations menées sur le contenu de ce projet de loi, le Médiateur de la République a soumis aux Ministres concernés les principes sur lesquels cette réforme lui paraît devoir être fondée pour parvenir à l'installation d'un mécanisme de réparation équitable.

     1/ Elaborer une liste unique des maladies radioinduites, dont l'établissement serait confié à une autorité scientifique indépendante.
     La liste des maladies spécifiques provoquées par l'exposition aux radiations et ouvrant droit à réparation devrait être définie de manière objective par une commission indépendante des ministères et composée principalement d'autorités scientifiques et médicales dont l'expertise est reconnue dans ce domaine. Cette liste devrait être commune à l'ensemble des personnes exposées aux radiations : personnels militaires et civils ayant participé aux essais, ainsi que les populations ayant résidé à proximité des sites où se sont déroulées ces expérimentations.
 

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     2/ Reconnaître une présomption de lien de causalité entre les maladies radio-induites et les essais nucléaires.
     Selon ce principe toute personne ayant été effectivement exposée au risque radioactif (soit pour avoir directement participé aux essais, soit pour avoir résidé à proximité d'un site d'expérimentation) et présentant une des pathologies inscrites sur la liste bénéficierait d'un droit à indemnisation, sans avoir à établir la preuve du lien de causalité entre les essais nucléaires et la maladie contractée. Ce principe reviendrait à inverser la charge de la preuve en faveur des victimes. Puisqu'il appartiendrait désormais à l'Etat de démontrer que la maladie en cause n'est pas imputable aux irradiations reçues.
     L'affirmation de ce principe - prévu dans la législation américaine - permettrait de mettre fin aux inégalités de réparations entre militaires et civils, en appliquant à tous la présomption d'imputabilité qui existe dans le régime général de la sécurité sociale en matière de reconnaissance des maladies professionnelles.
     Par ailleurs, les personnes qui ne pourraient pas bénéficier de cette présomption d'origine - soit parce que leur maladie ne figurerait pas dans la liste des maladies radioinduites, soit parce que les conditions prévues pour présumer la causalité ne seraient pas réunies – auraient toujours la possibilité d'apporter la preuve du lien entre la maladie et le risque d'irradiation nucléaire auquel elles ont été exposées.

     3/ Mettre en place un dispositif de réparation intégrale des préjudices subis par les victimes d'essais nucléaires, à l'aide d'un fonds d'indemnisation créé sur le modèle du Fonds d'Indemnisation des victimes de l'amiante.
     Par dérogation à la règle de la réparation forfaitaire des maladies professionnelles ou de service (qui fait déjà l'objet d'aménagements tant dans le cadre du régime général de la sécurité sociale en cas de faute inexcusable de l'employeur qu'en vertu de la jurisprudence administrative tendant à reconnaître le droit à une indemnité complémentaire du forfait de pension), l'indemnisation des victimes des essais nucléaires devrait donner lieu à une réparation intégrale prenant en compte l'ensemble des postes de préjudices patrimoniaux et extra-patrimoniaux.
     Pour la clarté du dispositif, il apparaîtrait souhaitable que cette indemnisation soit prise en charge par un fonds public spécifique qui serait responsable de l'indemnisation de l'ensemble des personnes ayant subi des dommages liés aux essais nucléaires

suite:
     Si l'on peut considérer que le problème de l'indemnisation des victimes d'accidents nucléaires (du type de la catastrophe de Tchernobyl) relève d'une autre problématique et d'un dispositif spécifique prévu par la loi n"68-943 du 30 octobre 1968 rnodifiée relative à la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire, la non parution à ce jour de la totalité des décrets d'applicarion de cette loi entrave toutefois sa mise en œuvre. Aussi conviendrait-il de remédier au plus vite à cette lacune.

     4/ Instituer une allocation de pré-retraite pour les personnels de l'Etat exposés au risque nucléaire, inspirée de l'allocation de cessation anticîpée d'activité pour les travailleurs de l'amiante.
     Compte tenu du taux de mortalité supérieur qui affecte les personnes qui ont été exposées aux rayonnements nucléaires à l'occasion des essais, il apparaîtrait justifié de leur donner la possibilité de solliciter un départ anticipé à la retraite donnant droit au versement d'une allocation de pré-retraite. Tout comme l'ACAATA, cette allocation pourrait être accordée, soit à une personne reconnue atteinte d'une pathologie radio-induite, soit à une personne exposée de manière significative aux radiations mais n'ayant pas (encore) développé de maladie. Il convient en effet de tenir compte de la réalité des maladies radio-induites qui peuvent survenir quelques mois à plusieurs dizaines d'années après le phénomène contaminant.
     Cette mesure apparaîtrait particulièrement justifiée pour les personnels relevant du régime général de la sécurité sociale (personnels civils de l'armée ou militaires n'ayant pas effectué quinze ans de services et n'ayant de ce fait pas de droit à pension au titre du régime militaire), dont l'âge légal de départ en retraite est nettement plus élevé que pour les pensionnés du régime militaire. Cette mesure permettrait ainsi de rétablir une certaine forme d'égalité entre victimes civiles et militaires des essais nucléaires du point de vue de leur droit à jouir de leur retraite.

Ministres saisis:
- Ministre de la Défense
- Ministre de la Santé et des Sports
- Ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

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Un cas de Lymphome malin a été reconnu pour la première fois
comme maladie professionnelle au Japon
31 octobre 2008

     Info AVEN: Un Lymphome malin  reconnu comme maladie professionnelle
     Tadashi Kiyuna a travaillé dans des centrales nucléaires dans tout le Japon ainsi que dans l'usine de traitement des déchets de Rokkasho dans la Préfecture d'Aomori comme ouvrier sous-traitant pour le compte de la Société Non-Destructive Test ltd, basée à Osaka. Cette société est spécialisée dans la détection de fissures dans les installations Nucléaires. Le travail de Tadashi consistait à vérifier l'existence d'éventuelles fuites de radiations.
     Durant un peu plus de six ans de septembre 1997 à janvier 2004, il aurait accumulé une dose constatée de 99,76 mSv.
     Son état de santé s'était progressivement détérioré l'obligeant du même coup à démissionner en février 2004
     En mai de la même année, il est diagnostiqué pour un lymphome malin qui se traduira par un cancer du sang. Il mourra après de terribles souffrances en mars 2005 à l'âge de 53 ans. En octobre 2005  sa famille fait une demande auprès des autorités  compétentes (Yodogawa Labor Standard Supervision Office: Organisme qui gère les demandes de compensation pour des maladies professionnelles) à Osaka afin d'obtenir une compensation. Leur demande est rejetée en septembre 2006, sans que des échantillons d'analyses puissent être soumis à un contrôle de l'Office central, s'appuyant sur le fait qu'à ce jour il n'y a pas eu de précédents acceptant la présence de lymphomes malins. La famille de Tadashi fait appel en octobre 2006.
     En septembre 2007, des citoyens concernés par les expositions aux radiations dont seraient victimes les travailleurs des centrales nucléaires soumettent une pétition qui recueillera plus de 150.000 signatures dans tout le pays. Cette pétition exigeait que la demande de compensation présentée par la famille Kiyuna, soit rapidement acceptée.
     Dans le cadre des négociations avec le gouvernement  sur plusieurs cas d'exposition aux radiations, le Ministère de la Santé du Travail  et des Affaires Sociales, a accepté de reconsidérer la demande de compensation présentée par la famille Kiyuna. Après 4 réunions d'experts à huis clos, le Ministère décide enfin d'accepter le cas comme maladie professionnelle et a proposé de compenser pour les dommages. La décision a été transmise à la famille Kiyuna par le Yodogawa Labor Standard Supervision Office en date du 16 octobre 2008.
     Au Japon, la reconnaissance des maladies radioinduites, pour les travailleurs du Nucléaire, pouvant prétendre à compensation, était basée sur des critères très étroits. Jusqu'à ce cas de Tadashi Kiyuna, 18 demandes pour compensation avaient été présentées par des travailleurs du Nucléaire, parmi lesquelles 9 ont été acceptées dont 5 cas de leucémie et 3 présentant des symptômes d'irradiation aiguë et un de myélomes multiples. 
Traduit du japonais en anglais par Toshiki Mashimo le 20 octobre 2008
d'après la presse japonaise et les sources du NGO.
Traduit de l'anglais en français par Jacques Troquet
membre de l'Aven résidant en Ecosse.
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Disparition d'Henri Pézerat
 

L'Humanité - Article du 19 février 2009

     Décédé lundi, ce chercheur au CNRS était l'un des pionniers de la lutte contre l'amiante.
     Grand scientifique, ancien chercheur en toxicologie au CNRS et à l'université de Jussieu à Paris, Henri Pézerat, décédé lundi à l'âge de quatre-vingt-un ans, a consacré une grande part de sa vie au combat contre l'amiante. Il était l'un des fondateurs, en 1995, de la branche française du réseau international Ban Asbestos (pour l'interdiction de l'amiante) et, un an plus tard, de l'ANDEVA, l'Association nationale de défense des victimes de l'amiante, toujours actives aujourd'hui.
     Henri Pézerat milita jusqu'à sa mort pour faire connaître les dangers de l'amiante, de la création du premier comité antiamiante, à Jussieu, en 1977, jusqu'à l'affaire du porte-avions Clemenceau - bourré d'amiante, et qui devait être initialement démantelé en Inde, au mépris de la sécurité environnementale et humaine la plus élémentaire. Il avait notamment fourni les arguments scientifiques permettant aux associations de gagner devant le Conseil d'État le retour du Clemenceau.
     L'une de ses proches, Nicole Voide, du réseau Ban Asbestos, rapporte qu'Henri Pézerat, après la fondation de l'ANDEVA, « a parcouru toute la France, se rendant dans les usines pour expliquer les dangers de l'amiante et mobiliser les salariés afin de créer un réseau départemental. À la retraite depuis une quinzaine d'années, il continuait d'aider et de conseiller les victimes de l'amiante et de s'investir sur les questions de santé au travail, notamment l'exposition professionnelle aux « autres fauteurs de morts ».
     L'amiante, matériau hautement cancérigène, fut massivement utilisé dans la construction à partir du XIXe siècle, jusqu'à son interdiction en France, en 1997. L'exposition à l'amiante et sa présence encore répandue dans les bâtiments devraient causer la mort de 100 000 personnes d'ici à 2025, selon l'Agence française de sécurité sanitaire, de l'environnement et du travail (AFSSET).
     «Henri Pézerat fut de ceux qui mirent leur savoir au service des victimes du travail et de l'environnement professionnel», a rappelé le Parti communiste français dans un communiqué. Annie Thébaud Mony, chercheuse à l'INSERM, également membre du réseau Ban Asbestos, nous a déclaré: «C'est lui qui a permis l'interdiction de l'amiante en France, que la discussion sur la santé au travail s'ouvre enfin dans des conditions où, je l'espère, il ne sera plus possible de refermer le couvercle.»

Le Monde 21-02-2009

     Il ne supportait pas que des hommes empoisonnent sciemment d'autres hommes. Il le supportait d'autant moins que les coupables se disaient scientifiques, comme lui. Alors Henri Pézerat traquait dans les organismes, dans le sol, dans l'eau, dans l'air, les doses infinitésimales, les particules microscopiques qui auraient dû permettre le crime parfait. 		suite:
     Le chercheur du CNRS démontait les alibis du tabagisme ou de l'alcoolisme qui dédouanaient si facilement des cancers suspects. Depuis plus de trente ans, le toxicologue pourchassait particulièrement une fibre invisible qui décime aujourd'hui une génération d'ouvriers: l'amiante. Il fut parmi les premiers à en dénoncer, sur la place publique, les effets ravageurs.
     Henri Pézerat est mort à 80 ans, lundi 16 février. Mais jusqu'aux derniers jours, il récriminait encore contre la légèreté de ceux qui laissaient filer à l'étranger un porte-avions Clemenceau qu'il jugeait très toxique, vitupérait contre l'usage de la fibre céramique ou le fléau du saturnisme.
     Son modeste appartement de Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne) était encombré de dossiers qui étaient autant d'éléments à charge contre les industriels, les pouvoirs publics et, hélas !, des experts qui se faisaient leurs complices. "Il est plus aisé de culpabiliser les individus que de condamner les acteurs économiques qui n'hésitent pas à mettre sur le marché des produits ou des technologies à même d'engendrer une augmentation de l'incidence des cancers", grondait-il.
     Henri Pézerat avait pourtant vocation à devenir un brave soldat de cette industrie. Né le 12 avril 1928, à Chalon-sur-Saône, il était diplômé de l'école de chimie de Lyon. Il était devenu spécialiste de la réaction de surface des minéraux, ne cherchait noise à personne dans son laboratoire de Jussieu. En 1975, des collègues firent appel à son savoir : une poussière blanche qui tombait du plafond de l'université s'incrustait partout et polluait leurs mesures.
     Henri Pézerat identifia l'amiante, examina la maigre littérature sur ce silicate, découvrit son caractère cancérigène.
     L'année suivante, il rencontrait, en Normandie, les ouvrières d'une usine spécialisée que l'amiante commençait à décimer. Ce serait désormais son combat. Pendant des années, analyses physico-chimiques et biologiques à l'appui, il va crier dans le vide les dangers de cette fibre. Elargissant son propos à d'autres maladies professionnelles, il coécrit, en 1985, un livre qui fait référence: Les Dangers du travail (La Découverte).
     Mis en retraite en 1992, le directeur de recherche honoraire poursuit la lutte, se heurtant à des personnalités comme Claude Allègre ou certains membres éminents de l'Académie des sciences ou de médecine. Il faudra attendre 1997 pour que l'amiante soit enfin interdit.
     Il s'attaque à d'autres substances nocives, offrant son expertise sur les maladies environnementales aux syndicats d'usine, aux associations de riverains. Un travail de franc-tireur face à des lobbies puissants, ponctué de coups de gueule mémorables. "Le premier souci des pouvoirs publics est d'éviter toute vague, toute mise en cause d'acteurs économiques de poids ou d'administrations défaillantes", regrettait-il. Cette lutte inégale finit de l'épuiser.
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