OBJET:
Enquêtes publiques relatives aux demandes de modification des décrets du 12 mai 1981 autorisant la création des INB n° 116, 117 et 118 RÉFÉRENCES: - Loi 83-630 du 12 juillet 1983 relative à la démocratisation des enquêtes publiques et à la protection de l'environnement - Décret 85-453 du 23 avril 1985 pris en application de la loi 83-630 du 12 juillet 1983 - Arrêté du préfet de la Manche en date du 31 décembre 1999 PIECE JOINTE: - note technique sur le carbone 14 rejeté par les sites COGEMA La Hague et BNFL Sellafield 1 - Le descriptif des enquêtes, la lettre de motivation de l'exploitant, les dossiers déposés par l'exploitant pour la modification des INB 116, 117 et 118, de même que la brochure d'information relative aux dossiers d'enquêtes publiques, concourent à décrire l'objet des enquêtes comme le maintien pour l'ensemble du site de la capacité de retraitement actuelle : 1700 tonnes/an, avec distribution différente des flux dans les INB 116 et 117 et l'extension du retraitement à des combustibles ayant des taux de combustion moyens plus élevés : "entre 50 et 60 MWj/kg" (4.4, page 6) alors que jusqu'à présent le fonctionnement de ces INB était autorisé pour des taux moyens de combustion de 33 MWj/kg (article 1 des décrets du 12 mai 1981 autorisant la création des usines "UP3-A" et UP2-800"). Actuellement, les taux moyens de combustion sont de l'ordre de 30 MWj/kg (28 MWj/kg en 1996), données COGEMA fournies lors des travaux du Groupe radioécologie Nord-Cotentin, ces travaux dans la partie reconstitution des rejets ont montré que l'activité de la majorité des radionucléides contenus dans les combustibles irradiés était directement proportionnelle au tonnage retraité et à leur taux moyen de combustion, notamment pour 4 des radionucléides majeurs par leur impact lors des rejets : le tritium, le carbone 14, le krypton 85 et l'iode 129. En l'état des dossiers proposés, le tonnage retraité restant constant et l'exploitant ne précisant pas les dispositions améliorant le procédé de retraitement utilisé actuellement et devant permettre de réduire notablement les effluents rejetés pour ces 4 radionucléides, ces INB pourraient engendrer des rejets multipliés par un facteur 2 par rapport aux rejets déclarés par l'exploitant en 1996 ( 60 MWj/kg envisagé pour 28 MWj/kg déclaré en 1996). Tableau n° 1 : rejets potentiels avec des combustibles "60 MWj/kg" et rejets prévus dans les enquêtes publiques
Enseignements de ce tableau comparatif pour
chacun des radionucléides considérés
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Iode 129: les rejets gazeux envisagés sont identiques aux rejets potentiels, les procédés de rétention ne seront donc pas améliorés dans l'avenir Concernant ces 4 radionucléides, l'argumentation de l'exploitant sur la réduction de ses rejets n'est pour le moins pas évidente en regard des rejets prévus dans les enquêtes publiques, d'autant qu'en 4.5, aucune disposition n'est prévue pour réduire ces rejets malgré l'augmentation des taux moyens de combustion. 2 - Comparaison des autorisations de rejets de Sellafied et de La Hague pour 3H, 14C, 85Kr et 129I (Voir tableau 2 ci-dessous) Hormis pour les rejets de tritium sous forme gazeuse et de krypton, toutes les autres valeurs de rejets dites aux conditions nominales, demandées par l'exploitant du site de la Hague, sont supérieures d'un facteur 1,5 à 2, jusqu'à un facteur 3 pour 14C sous forme gazeuse, aux limites fixées à l'exploitant du site anglais de Sellafield. Remarque les limites de rejet de Sellafield sont révisées tous les ans, voire en cours d'année selon l'évolution des connaissances, les radionucléides majeurs quant à leur impact dosimétrique font l'objet d'une limitation individuelle et par émissaire, contrairement aux limites de la Hague : autorisées depuis novembre 1980, leurs expressions en curies ont été transformées en multiples de becquerels en avril 1984, donc non révisées depuis 20 ans elles ne sont limitées que de manière globale : ?, ? 90Sr +137Cs, halogènes, aérosols, seuls 3H et 85Kr font l'objet d'une réglementation personnalisée. 3 - Le cas particulier du carbone 14
Si l'on suit le raisonnement de l'OPRI dans son document [OPRI 97-2], relever une activité en 14C de 900 Bq/kg de carbone pouvait induire une dose efficace de 50 ?Sv en 1996 pour le groupe de population critique, en 1999 les relevés dans l'environnement donnent des mesures à plus de 2000 Bq/kg on peut donc s'attendre à des doses efficaces voisine de 100 ?Sv pour les mêmes populations avec le seul 14C. Le 1/10 de la dose population selon la norme européenne, valeur seuil de l'optimisation des installations par l'exploitant pour tous ses rejets en fonctionnement nominal (4.6.B, page 35), serait donc atteint actuellement avec un rejet 14C gazeux en 1998 de 20,7 TBq, on peut se poser la question de "l'optimisation" quand on lit une demande de rejets nominaux à 28 TBq. p.25
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rejets gazeux (TBq) | rejets liquides (TBq) | |||||||||
radionucléide | limite Sellafield | limite actuelle Hague | rejet demandé par COGEMA | limite Sellafield | limite actuelle Hague | rejet demandé par COGEMA | ||||
tritium | 1400 | 2200 | 220 | 18000 | 37000 | 37000 | ||||
carbone 14 | 7,3 | 38 | 28 | 20,8 | 42 | |||||
krypton 85 | 590000 | 480000 | 480000 | |||||||
iode 129 | 0,052 | 0,11 (1) | 0,07 | 1,3 | 2,6 |
(1) considéré non différencié dans les halogènes
1) Dans l'option retraitement des combustibles irradiés
et dans le cycle retenu actuellement pour les combustibles issus des réacteurs
à eau pressurisée (PWR) ou à eau bouillante (BWR),
4 radioéléments sont pratiquement rejetés intégralement
dans l'environnement, il s'agit du tritium,
du carbone 14, du krypton 85 et de l'iode 129.
Parmi ces rejets majeurs le 14C, retenu comme un des radionucléides contribuant le plus à la dose efficace des populations vivant à proximité d'un site de retraitement de combustibles irradiés par l'UNSCEAR ([UNS 77 et 96] et par l'AEN OCDE [AEN 80] et dans les différentes études d'impact du site de retraitement du cap de la Hague [CEA 72], [COG 78], [COG 80] et [COG 83], n'a fait l'objet de publication de rejets liquides et gazeux qu'à partir de 1996, la première usine UP2 400 fonctionne depuis 1996. Les rejets de ce radionucléide ne font l'objet d'aucune restriction réglementaire, cette anomalie était relevée par l'OPRI dans son "bilan des contrôles et mesures dans la région de la Hague" publié en 1997 [OPRI 97-1]. 2) Le manque de connaissances, dû en France à l'absence de réglementation et de contrôles en matière de rejets de 14C par les usines du cap de la Hague, peut être apprécié à partir de radionucléide par le site de retraitement anglais de Sellafield. Les anglais mesurent leurs rejets gazeux de 14C depuis les années 1970 et leurs rejets liquides à partir de 1984. Les analyses en matières d'impact des radionucléides majeurs les ont conduits à réglementer leur rejets par radionucléide à compter du 1er janvier 1988 [GRA 95]. La prépondérance des rejets gazeux de 14C en matière d'impact sur les populations locales a conduit les autorités sanitaires anglaises à en fixer la limite de rejets gazeux à 8,4 TBq/an (limite abaissée à 7,3 TBq/an en 1999 malgré la montée en production de l'usine THORP). La différence de politique de maîtrise des rejets gazeux de 14C entre les sociétés BNFL et COGEMA est illustrée par le graphique ci-dessous : Les rejets liquides de 14C sont eux aussi réglementés depuis janvier 1988 pour le site de Sellafield à 20,8 TBq/an. (suite)
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L'évolution comparée des rejets liquides des deux sites de retraitement peut être visualisée par le graphique ci-après : Rejets liquides de carbone 14 à Sellafield et à la Hague 3) Le 14C est un des radioéléments les
plus étudiés et les plus mesurés : sa longue période,
5730 ans, permet de dater les squelettes de nos lointains ancêtres
et les vestiges de leurs environnement dans leur séquence de passage
sur terre (jusqu'à 40000 ans avant JC).
4) A l'équilibre naturel normal, le 14C dosé à
230 Bq/kg dans le carbone total induit une dose efficace "naturelle" de
13?Sv/an [JEA 82] et [OMS 87]. Dans l'édition 1997 de "Toxiques
nucléaire", R. Paulin évalue l'impact des 226 Bq de 14C dans
le carbone stable à 15 ?Sv/an [PAU 97]
p.26
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Une cartographie de l'impact du
14C
sur la pointe de la Hague dressée par l'IPSN à partir des
ajoncs comme bioindicateur montre la concordance des surexpositions de
14C
avec la rose des vents du site COGEMA Hague pour l'année 1997 [IPSN
99]. Cette cartographie indique une distribution d'impact du
14C
semblable à celle de 129I dans le même bioindicateur pour
1997 et 1998. L'étude de l'IPSN vient corréler l'étude
d'impact de 129I sur les mousses effectuée par la CRII-RAD en 1996
[CRI 96]. Les données IPSN montrent que l'impact maximal des rejets
gazeux du site de retraitement du cap de la Hague n'est pas limité
au seul groupe d'habitants du Pont Durand (2 foyers), mais concerne les
habitants des communes de Jobourg, Herquemoulin, Digulleville, Omonville
la Petite et dans une moindre mesure Omonville la Rogue et une partie de
Beaumont-Hague.
5) Selon [JEA 82] l'équilibre entre l'activité
spécifique du 14C atmosphérique et celle de la
matière organique est atteint assez rapidement, et "on admet
que l'activité du carbone tissulaire est en équilibre avec
l'activité du 14C dans l'air et les aliments"
[OMS 87]. L'OPRI dans son rapport de synthèse sur l'usine de la
Hague du 16 juillet 1997 fait un calcul de dose efficace avec cette hypothèse
: 50 ?Sv/an [OPRI 97-2]
6) Discussion
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La méthode de calcul de dose préconisée par notre objecteur est basée : - sur les rejets - sur un facteur de dilution - sur des facteurs de concentration - sur un taux d'autoconsommation - sur un choix de groupe critique Si l'on ne prend que le rejet gazeux de 14C en 1996, il a été déclaré par COGEMA à 12 TBq, le GT1 du GRNC l'a révisé à 19 TBq, lors d'une précédente étude, nous avions montré qu'une projection par similitude avec les rejets des usines anglaises (non traitement particulier du 14C dans le procédé) pourrait établir ce rejet 1996 à 31 TBq [GUI 98]. Tous les autres facteurs ont eux aussi leurs incertitudes non quantifiées, quant au choix du groupe critique, les cartographies de rejet 14C et 129I (voir annexe) montrent que l'on peut passer aisément de 10 à 500 personnes pour obtenir un groupe critique plus adapté à la réalité des rejets gazeux et de leur impact. La méthode globale d'évaluation du risque 14C retenue par l'OPRI : mesure de 14C dans la biomasse de l'environnement du site de la Hague et hypothèse de toute la biomasse de la zone d'analyse à l'équilibre, hypothèse corroborée par les travaux de l'IPSN [JEA 82] et de l'OMS [OMS 87] nous semble aussi pertinente qu'un chiffre sorti d'une boite noire où toutes les données d'entrée sont avancées avec des incertitudes non quantifiées; Alors que l'on constate que des plantes du genre poireaux, choux, persil, etc…croissant pour la plupart d'entre elles depuis moins de 6 mois sous le vent des usines ont une activité en 14C allant de 500 jusqu'à plus de 2000 Bq/kg de carbone total on est en droit de se demander pourquoi l'homo sapiens vivant en permanence, et lui depuis des années, sous le panache ne serait pas lui aussi affecté, en équilibre avec le milieu, par cet excès de 14C dans l'environnement. Les Anglais ont pris des mesures techniques et réglementaires pour réduire l'exposition de leurs populations aux effluves de 14C depuis 1988, le gaulois semble plus résistant que le résidant d'Albion : avec, en 1998, trois fois plus de rejets gazeux effectifs que ne le tolèrent les autorités de sûreté anglaises et huit fois plus de rejets gazeux effectifs de ce radionucléide à activité de retraitement équivalent (20,66 TBq pour 2,66 TBq), nous assistons à une enquête publique pour le site de retraitement du cap de la Hague dont la problématique annoncée semble être…l'augmentation substantielle du taux de combustion des combustibles retraités (1). (1) sans traitement approprié du 14C dans le procédé de retraitement, les rejets sont proportionnels au tonnage (qui est demandé identique) et au taux de combustion qui augmente (moyenne de 33000 à 65000 MWj/t). Les rejets de ce radionucléide ont un impact majoritaire dans le fonctionnement normal d'un site de retraitement, l'industriel demande donc la potentialité d'augmenter d'un facteur 2 ses nuisances sans engagement formel de réduction de son rejet le plus nocif. LEXIQUE AEN OCDE - Agence pour l'énergie nucléaire de l'organisation de coopération et de développement économiques BNFL - British nuclear fuel CEA - Commissariat à l'énergie atomique COGEMA - Compagnie générale des matières nucléaires CRII-RAD - Commission de recherche et d'information indépendantes sur la radioactivité CSPI - Commission spéciale et permanente d'information près de l'établissement de la Hague GRNC - Groupe radioécologie Nord-Cotentin GT (1 à 4) - groupe de travail spécifique du GRNC OMS - Organisation mondiale de la santé OPRI - Office de protection contre les rayonnements ionisants RIFE - Radioactivity in food and the environment, publication annuelle du MAAF (Ministry of agriculture fisheries and food) UNSCEAR - United nations scientific commitee on the effects of atomic radiation p.27 |
[CEA 72] - "Évaluation de l'exposition de la population liée aux rejets de l'ensemble HAO-UP2 du Centre de la Hague" - Études d'impact, CEA, 1972 [COG 78] - "Étude d'impact de l'usine UP2-400" - COGEMA, 1978 [COG 80] - "Demandes de déclarations d'utilité publique Usine Plutonium n° 2/800, Usine Plutonium n°3A et Station de Traitement des Effluents 3ème chaîne " - COGEMA, 1980 [COG 83] - "Usines UP2-800, UP3-A, station de traitement des effluents 3ème chaîne - Étude de rejet d'effluents radioactifs gazeux "- COGEMA, 1983 [COO 97] - "Natural and anthropogenic 14C in the UK coastal marine environment "- G.T. Cook, A.B. MacKenzie, P. Naysmith & R. Anderson - J. Env.Rad. Vol. 40, N°1 pp 89-111, 1998 [CRI 96] - "Contrôles radiologiques dans l'environnement des installations nucléaires de la Hague " - Étude CRII-RAD, février 1996 [GRA 95] - "Discharges to the environment from Sellafield site, 1951,-1992" - J. Gray, S.R. Jones and D. Smith - J.Radiol.Prot. 1995, Vol. 15 N° 2 99-131 [GRNC 99] - "Estimation des niveaux d'exposition aux rayonnements ionisants et des risques de leucémies associés des populations du Nord-Cotentin" - Groupe Radioécologie Nord-Cotentin, Rapport de synthèse et volumes 1 à 4, juillet 1999 [GUI 98] - "Le carbone 14 des combustibles irradiés, situation du carbone 14 dans les rejets liquides et gazeux des usines UP2 et UP3" A. Guillemette, La gazette nucléaire n° 169/170, novembre 1998 [IPSN 99] - "Impact radioécologique des effluents radioactifs de l'usine de la Hague "- Compte-rendu d'activité : année 1998 - DPRE/SERNAT/LERFA, Rapport SERNAT 99-8, 1999 [JEA 82] - Jeanmaire "Métabolisme et toxicité du carbone 14 " dans "Toxiques nucléaires " sous la direction de P. Galle - Comptes-rendus du symposium organisé en 1982 par la Société Française de Biophysique et de Médecine Nucléaire et l'IRU Environnement de l'Université de Paris-Val de Marne - ed. Masson, 1982 [LAI 96] - "Datation par carbone 14 et champ géomagnétique " - Carlo Lai, Alain Mazaud et Jean-Claude Duplessy, Pour la Science, octobre 1996 [OMS 87] - Critères d'hygiène de l'environnement 25 - "Quelques radionucléides, tritium, carbone 14, krypton 85, strontium 90, iode, césium 137, radon, plutonium " - Organisation Mondiale de la Santé - Genève, 1987 [OPRI 97-1] - "Bilan des contrôles et mesures dans la région de la Hague " - OPRI, mars 1997 [OPRI 97-2] - "Rapport de synthèse sur l'usine de la Hague " - §, la question du carbone 14 - OPRI, 16 juillet 1997 [OPRI 98] - "Relevés mensuels " - OPRI, janvier à décembre 1998 [OPRI 99] - "Relevés mensuels " - OPRI, janvier à avril 1999 [PAU 97] - "Carbone 14 " - R. Paulin, "Toxiques nucléaires" sous la direction de Pierre Galle, 2ème édition, Masson 1997 [RIF 95] - "Radioactivity in Food and the Environment, 1995 " - RIFE 1, Ministry of Agriculture, Fisheries and Food, 1996 [RIF 96] - "Radioactivity in Food and the Environment, 1995 " - RIFE 2, Ministry of Agriculture, Fisheries and Food, 1997 [RIF 97] - "Radioactivity in Food and the Environment, 1997 " - RIFE 3, Ministry of Agriculture, Fisheries and Food, 1998 [RIF 98] - "Radioactivity in Food and the Environment, 1998 " - RIFE 4, Ministry of Agriculture, Fisheries and Food, 1999 [UNS 77] - UNSCEAR, "Report to the General Assembly whith annexes ", éditeur United nations publications - New York, 1977 [UNS 96] - UNSCEAR, "Report to the General Assembly whith annexes ", éditeur United nations publications - New York, 1996 (suite)
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1) Avertissement Pour "lire" le 14C dans les relevés des analyses effectuées dans l'environnement de la Hague, il faut ramener les différentes expressions à l'activité du 14C par kg de carbone naturel et pouvoir comparer avec l'activité normale du 14C dans la nature : 230 Bq/kg de carbone, c'est ce que fait l'OPRI depuis août 1998 dans ses analyses d'herbe. Les données COGEMA sont, elles, exprimées en Bq/kg frais, valeur que nous pouvons ramener en expression carbone à partir des données utilisées par les autorités de sûreté anglaises pour la surveillance des sites nucléaires de Grande Bretagne, [RIFE 1] : Exemples : - lait, teneur en carbone 7%, concentration en 14C 18 Bq/l - légumes verts, légumes racine, teneur en carbone 3%, concentration en 14C 8 Bq/kg frais - pour l'herbe, nous pouvons convertir l'activité exprimée en Bq/kg frais => Bq/kg sec en prenant en compte une teneur en eau moyenne de 80% du poids frais (poids sec/poids frais =1/5), et ensuite calculer l'activité 14C dans le carbone à partir d'une teneur standard de 40% de carbone dans la matière sèche pour l'herbe (cf relevés mensuels OPRI 98 à 99) - pour les produits marins, nous utiliserons les ratios poids frais / poids sec et les teneurs en carbone retenues dans [COO 97], concernant les mollusques et les crustacés, et les valeurs moyennes poids frais / poids sec de 12 mesures de fucus serratus effectuées par l'ACRO en 1999 et la moyenne des teneurs en carbone de cet indicateur dans les travaux COGEMA-IPSN de 96/98. 2) 14C dans le lait de 2 exploitations, données COGEMA, mesures disponibles à partir de janvier 1998, la première expression est en Bq/l, la deuxième () en Bq/kg de carbone.
carbone 14 dans le lait
p.28
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carbone 14 dans les légumes
4) 14C dans l'herbe, données OPRI et COGEMA, premières mesures OPRI publiées en octobre 1996. En 1997 COGEMA a publié des relevés exprimés en Bq/m2, depuis janvier 1998 ces données dans l'herbe sont exprimées en Bq/kg frais. (en 1997, la plupart des valeurs OPRI sont des seuils de mesure, seuil à 300 Bq/kg sec) carbone 14, rejets aériens et impact dans l'herbe 5) 14C et 129I dans les crustacés "côte ouest", données COGEMA en Bq/kg frais, les valeurs écrites () sont calculées avec un ratio poids frais/poids sec de 4,04 et une teneur en carbone de 41% [COO 97]
6) 14C et 129I dans les patelles des Moulinets et 14C dans les
patelles à Granville et Barfleur, données COGEMA en Bq/kg
frais, les valeurs écrites () sont calculées avec un ratio
poids frais/poids sec de 4,95 et une teneur en carbone de 39% [COO 97]
(suite)
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carbone 14 dans les patelles 7) 14C et 129I dans les fucus serratus aux Moulinets et 14C dans les fucus à Granville et Barfleur, données COGEMA en Bq/kg frais, les valeurs écrites () sont calculées avec un ratio poids frais/poids sec de 5,25 [ACRO 99] et une teneur en carbone de 43,5% (travaux GOGEMA/IPSN, 1996/1998)
8) Distribution de 14C et de 129I dans l'environnement du site
de la Hague à partir des ajoncs comme bioindicateurs (IPSN 87 et
98) et des mousses (CRII-RAD) et prévisions d'impact des rejets
gazeux dans l'étude d'impact en 1978 :
p.29
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