| Nos correspondants nous ont
fait parvenir le texte de nombreuses enquêtes publiques. Il y en
a de tous les genres, de l'enquête pour une concession de mine d'uranium
à l'enquête d'ouverture d'un site minier en passant par celle
d'un entreposage de déchets radioacufs ou non (Installation Classée
pour la Protection de l'Environnement - ICPE), pour finir par celle pour
l'installation d'un réacteur. Certes la loi a changé, les
obligations de réponse se sont faites plus précises. Mais
le résultat sans surprise est que c'est toujours pareil!
La Gazette en décortique une, en publie une autre pour vous faire toucher du doigt un certain nombre de points faibles. Il y en a sûrement d'autres, à vos plumes: cherchez le truc qui manque ou le truc un peu faux sur les bords. Mais surtout, surtout intervenez tous pour que ça change vraiment. C'est indispensable pour la santé des populations, des travailleurs et pour notre environnement. Nous avons aussi le récit d'un combat contre une concession dans l'Uzège où le pays a gagné. On vous offre tout cela en vrac mais ça confirme notre propos: Il faut intervenir, ne pas cesser de demander des explications et surtout faire bloc tous ensemble. |
Le nucléaire existe, il nous faut
le gérer, le subir mais il nous faut dominer le processus. Dire
non toujours et encore n'est pas forcément LA solution mais c'est
LA solution tant qu'on se moquera des droits du citoyen et qu'on ne lui
appliquera que la partie devoir.
Le dossier comporte 3 points: 1 Les radifères de Rhône-Poulenc - Commentaire Gazette - Dossier de demande d'autorisation 2 la concession de St-Symphorien-de-Marmagne - commentaire Gazette seulement - avec en prime le préambule du dossier 3 Quelques éléments du dossier de l'Uzège contre la demande d'une concession à Serviers-Aigaliers-Momaren - Bulletin d'information n°1 + notice technique - Lettre de J. Bergougnoux directeur général d'EDF (et de la société SAE par extension) - Le chant de victoire (prudent) de l'association dans le journal du coin. p.20a
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| L'exposé de l'"objet" est
assez réussi:
- "le procédé de séparation des Terres Rares coproduit un résidu contenant des éléments radioactifs descendant du thorium et de l'uranium, dont le radium 228 et le radium 226. Ce résidu pris en charge par l'ANDRA était admis au Centre de Stockage de la Manche (CSM)". Le seul point de détail (non mentionné, bien sûr) de cette belle introduction est que ce site ne DOIT PAS contenir de déchets contaminés par des émetteurs a ce qu'est précisément ce résidu. D'où le paragraphe suivant: "De 1984 à février 1991, ANDRA et Rhône-Poulenc ont préparé les conditions d'admission à...Soulaines dans l'Aube". Or ce site non plus ne peut accueillir de déchets a. Alors on a envisagé une solution encore plus intéressante: "...les stocker avec les résidus miniers d'une ancienne mine." et vous devinez laquelle? Vous avez gagné: "Le site de l'Ecarpière"!! L'IPSN a évidemment donné un avis favorable car "l'impact passé et actuel des résidus COGEMA-SIMO sur l'environnement est faible et bien inférieur aux limites réglementaires". Sauf que les sites de mines ne sont vraiment pas les meilleurs endroits de stockage et qu'il y a déjà assez de problèmes avec les stériles (bizarre ce mot qui suggère que tout est propre et nickel alors que cela veut seulement dire qu'il n'y a plus d'uranium ou plus exactement que ce qui reste n'est pas exploitable à un coût permettant les bénéfices!) Enfin Rhône-Poulenc (RP) déplore "le manque de solution pérenne au niveau national" et l'objet du dossier est donc "une demande d'autorisation d'exploiter une installation... d'entreposage de 8.000 tonnes de résidus." "...seule la prolongation de l'entreposage temporaire... peut permettre... de définir le stockage à long terme" |
Toutes ces contorsions pour mettre en conformité
une installation qui existe déjà car il s'agit bien de cela
"...outre le bâtiment 420 existant, la réalisation de bâtiments
complémentaires." et RP "...s'est engagé à
limiter l'apport supplémentaire sur le site de Cadarache à
un volume de résidus correspondant à trois ans de productions."
On parle donc de 32.000 fûts mais impossible d'avoir une idée
sur le nombre réel.
Dans le chapitre "Devenir des résidus" on a une revue du problème tel qu'il est vu par une firme. Il est vrai que les déchets ont été longtemps négligés parce qu'en toute non légalité (sans texte et sans directives que fait-on? un dépôt) on mettait les déchets là où on les acceptait sans consulter personne sauf le porte-monnaie de la firme. C'est comme cela que RP a stocké sur le site Manche. Or le CSM doit fermer et ne peut garder les radifères. Il faut donc reconditionner les fûts car leur contenu soit-disant neutre et non toxique se révèle corrosif. RP revient sur la solution de l'Ecarpière en rappelant, pour la deuxième fois que le dossier de stockage sur site de mines est en préfecture mais que l'enquête est au point mort. Il est inadmissible que dans une demande d'entreposage à Cadarache on essaie de faire pression pour obtenir une autre autorisation alors que sa faisabilité est plus que contestable. Et de toute façon comment est-ce envisageable que RP définisse SA solution de stockage?! Le seul point d'engagement est que les fûts devront être partis TOUS le 31-08-99. Bon, rendez-vous en l'an 2000. Chapitre: activité Terres rares
p.20b
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| Un couplet sur les emplois,
Un couplet sur les applications qui "participent au progrès, au confort des individus et à la protection de l'Environnement". Sauf que leader mondial avec 45% du marché, RP exporte 95% de sa production. Alors le progrès c'est pour qui? et les déchets? A quand une prime sous forme d'un fût à tout acheteur étranger? Evidemment ce serait moins attractif! Chapitre: Origine du résidu Le contenu radioactif est 3.150 Bq/g soit plus
que la limite réglementaire (500 Bq/g). Faiblement actif peut-être
mais on ne peut pas le mettre dans sa cuisine!!
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Que le débit de dose diminue quand
on s'éloigne n'a rien d'un miracle. C'est toujours vrai puisque
c'est un des principes de défense de la radioprotection, s'éloigner
pour diminuer l'irradiation.
La décroissance est en 1 sur la distance au carré (1/r2) ,dépend de l'angle, d'où le facteur 40 entre le fût et l m. Entre l m et l0 m on passe bien de 40 à 4.000. Dommage qu'il s'agisse sûrement d'un fût modèle, sans trou, sans contamination externe... Chapitre: conditionnement Parlons-en. Des fûts ont été
refusés car crevés. Les emballages sont toujours aussi peu
fiables que du temps du CSM mais la différence est qu'on les surveille.
RP a donc mis une nouvelle technique qui a moins d'un an!!
p.21a
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| 1.1. Objet
1.1.1. Les causes et l'objet Rhône-Poulenc, dans son usine de production de Terres Rares de La Rochelle, utilise un minerai d'origine naturelle, la monazite. C'est un phosphate de Terres Rares qui contient du thorium (6%) et de l'uranium (0,2%). Le procédé de séparation des Terres Rares coproduit un résidu contenant des éléments radioactifs descendant du thorium et de l'uranium, dont le radium 228 et le radium 226. Ce résidu pris en charge par l'Agence Nationale pour la gestion des Déchets Radioactifs (ANDRA) était admis au Centre de Stockage de la Manche (CSM) qui a atteint son niveau de saturation en avril 1991. De 1984 à février 1990, ANDRA et Rhône-Poulenc ont préparé les conditions d'admission de ce résidu de La Rochelle sur un site de stockage en devenir à Soulaines dans l'Aube (SSA) en prévision de la fermeture du CSM. Ce centre qui devait s'ouvrir en 1991 devait permettre la poursuite des stockages de résidus de Rhône-Poulenc mais il s'est avéré que sa vocation n'était pas de stocker des déchets faiblement radioactifs, radifères. Différentes solutions ont été alors envisagées et celle qui est apparue comme la meilleure consiste à les stocker avec les résidus miniers d'une ancienne usine d'extraction d'uranium. Le site de l'Ecarpière, exploité par la SIMO (Société Industrielle des Mines de l'Ouest), filiale de la COGÉMA (Compagnie Générale des Matières Nucléaires), fut retenu. Ce projet a fait l'objet d'un dossier qui doit être soumis à enquête publique. L'examen de ce dossier par l'IPSN (Institut de Protection et de Sûreté Nucléaire) conclut que: "l'impact passé et actuel des résidus COGÉMA-SIMO sur l'environnement est faible et bien inférieur aux limites réglementaires" et que cet impact "ne serait pratiquement pas modifié par l'adjonction des résidus de Rhône-Poulenc". La gestion des déchets très faiblement radioactifs a donc fait apparaître un manque de solution pérenne au niveau national et que leur mise en place nécessite du temps. |
L'objet du présent dossier est une
demande d'autorisation d'exploiter une installation, classée pour
la protection de l'environnement, de stockage sur le site du Centre de
Cadarache et relative à l'entreposage de 8.000 tonnes de résidus
issus de l'usine de Rhône-Poulenc de La Rochelle.
En effet, seule la prolongation de l'entreposage temporaire actuellement encours sur le site de Cadarache peut permettre à RP en accord avec la réglementation de définir les modalités de ce qui devrait être le stockage long terme. Ce tonnage de 8.000 tonnes (soit environ 32.000 fûts) correspond à la production de résidu de l'usine au 1er septembre 1995. Leur entreposage requiert, outre le bâtiment 420 existant, la réalisation de bâtiments complémentaires. Cette installation relève de la loi n° 76.663 du 1er juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement et des rubriques 167a (Station de transit des déchets industriels) et 385 quinquiès II (Stockage des substances radioactives) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'Environnement. L'installation est également visée par les dispositions générales de la circulaire ministérielle du 30 août 1985 relative aux centres de transit des déchets industriels. 1.1.2. Devenir des résidus entreposés à Cadarache Dans le cadre de cette demande d'entreposage, Rhône-Poulenc s'est engagé à limiter l'apport supplémentaire sur le site de Cadarache à un volume de résidus correspondant à trois ans de production. La durée d'entreposage sur le site de Cadarache devrait être sensiblement plus longue, pour transférer les résidus entreposés vers un lieu de stockage définitif. Deux solutions pour le stockage définitif: 1. Les débats parlementaires ayant conduit à l'adoption de la loi du 30 décembre 1991 relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs, puis le rapport fait par M. Jean-Yves Le Deaut au nom de l'Office Parlementaire d'Evaluation des Choix Scientifiques et Technologiques, sur la gestion des déchets très faiblement radioectifs, ont récemment montré que la France est confrontée à un manque de moyens appropriés pour répondre au problème posé par les déchets très faiblement radioactifs. p.21b
|
| Les difficultés rencontrées
par Rhône-Poulenc en sont l'illustration immédiate, mais d'autres
acteurs économiques devraient rencontrer des difficultés
similaires. Le délai ainsi ouvert laisse le temps aux pouvoirs publics
d'apporter une réponse plus générale dans le cadre
de laquelle Rhône-Poulenc pourrait trouver une réponse à
son problème spécifique.
Pour les résidus radifères le rapport Le Deaut préconise un stockage de préférence dans une mine à ciel ouvert. C'est le type de solution recherchée par Rhône-Poulenc depuis 1990 dans le cadre d'un projet COGÉMA-SIMO en particulier sur le site de l'Ecarpière. Ce projet a fait l'objet d'un dossier de demande d'autorisation soumis à enquête publique. Ce dossier est déposé en Préfecture de Loire-Atlantique depuis juin 1991, en l'attente du rapport de l'expert commis par Monsieur le Ministre de l'Industrie et du Commerce Extérieur. A ce jour l'enquête publique n'a pas encore démarré. Dès qu'une solution de ce type sera opérationnelle, Rhône-Poulenc s'engage à reprendre les résidus entreposés à Cadarache à raison de 2.000 fûts par mois. 2. Pour le cas où une solution de ce tppe ne serait pas disponible, Rhône-Poulenc s'engage à mettre en oeuvre toute autre solution permettant le stockage définitif des résidus et en particulier à: - rechercher les diverses possibilités de stockage adaptées au besoin spécifique - examiner leur faisabilité - entreprendre les démarches administratives nécessaires pour obtenir les autorisations nécessaires dans le cadre des dispositions réglementaires en vigueur à cette date - soumettre le projet aux autorités de contrôle - définir et réaliser les investissements éventuellement nécessaires dans un délai de 18 mois. A cet effet, dans le cadre d'un contrat d'étude, Rhône-Poulenc demandera la collaboration de l'ANDRA. En conséquence, Rhône-Poulenc cessera définitivement au 31.08.95 d'envoyer à Cadarache les fûts issus de la production des terres provenant de l'usine de La Rochelle. Ces résidus seront entreposés à Cadarache pendant 2 ans maximum, c'est-à-dire jusqu'au 31.08.97. Ce délai permettant à Rhône-Poulenc de mettre en oeuvre une solution définitive à son problème de stockage. Si cette solution était trouvée plus tôt, Rhône-Poulenc procèderait immédiatement au désentreposage. Ce désentreposage devra commencer au plus tard le 1er septembre 1997 et se dérouler sur une durée maximale de 2 ans. Il prendra donc fin le 31.08.99. 1.1.3. L'activité Terres Rares de Rhône-Poulenc
(suite)
|
suite:
La luminescence: écrans couleurs télévisions/ordinateurs, lampes trichromatiques, écrans rayons X, radiographie médicale... L'électronique et le magnétisme: têtes de lecture, écouteurs, moteurs miniaturisés, aimants de très forte puissance, imagerie médicale, scanners... L'optique: lentilles photo/cinéma/lunetterie, verres spéciaux, laser, polissage du verre... Les céramiques: électriques/condensateurs, sondes à oxygène, mécanique/pièces d'usure, prothèses, bâtiment/émaillage, pigments colorés... La métallurgie: alliages spéciaux. La catalyse: dépollution en particulier pots catalytiques pour l'automobile, industrie pétrolière, industrie chimique... 1.1.3.2. Origine du résidu radifère La principale matière première utilisée actuellement par l'usine de La Rochelle pour l'obtention des Terres Rares est un minerai assez répandu sur la planète, la monazite, qui présente une faible radioactivité naturelle. En provenance essentiellement d'Australie, où elle est présente à l'état naturel sur les plages - sous la forme de sable - et également d'Asie du Sud-Est, d'Afrique, d'Inde et des EtatsUnis, la monazite est le seul minerai comportant l'ensemble des Terres Rares qui soit actuellement disponible en quantité suffisante pour alimenter le marché mondial. La monazite est un phosphate de Terres Rares et de thorium, sous-produit de la mine du Titane (ilménite), obtenu par séparation magnétique, il contient aussi de l'uranium. La monazite véhicule donc de la radioactivité naturelle de la famille du thorium et de l'uranium, dont le radium 228 (Ra 228) descendant du thorium 232 (Th 232) et le radium 226 (Ra 226) descendant de l'uranium 238(U 238). Après extraction des matières nobles que sont le thorium et l'uranium, les Terres Rares de la monazite sont séparées et préparées à l'usine de La Rochelle pour satisfaire les exigences de qualité des divers clients. Il reste un résidu qui contient la radioactivité préexistante du minerai. Les séparations réalisées dans le procédé permettent d'isoler les Terres Rares, le thorium et l'uranium et de rassembler d'un autre côté le radium 228 et le radium 226 dans un résidu radifère. Cette insolubilisation des radiums est faite par coprécipitation au sulfate de baryum. La capacité de production est de 1.200 t/an de résidu radifère insolubilisé (exprimée en sec, hors emballage), d'activité moyenne de 3.150 Bq/g sec Ra 228. 1.1.3.3. Principales caractéristiques du résidu radifère Ces caractéristiques sont reprises plus complètement dans l'annexe 1. * Analyse chimique et radiologique On donne ci-dessous l'analyse moyenne du résidu radifère sec:
p.22
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| Les valeurs indiquées ci-dessus
sont des valeurs moyennes sur une longue période de production.
Ce sont celles à prendre en compte dans les bilans.
Les résidus sont humides. Ils contiennent en moyenne 55% d'eau. * Risques potentiels intrinsèques du résidu a) Risque chimique Les phosphates, oxydes et sulfates contenus dans le résidu radifère sont insolubles et ne présentent aucune instabilité chimique particulière. Ils ne sont pas toxiques. L'eau d'imprégnation n'a pas de caractère acide prononcé, son pH est proche de la neutralité (entre 6,5 et 7,5). Cette eau confient un sel soluble, le nitrate d'ammonium, également stable chimiquement. Le relargage d'eau contenant ces nitrates ne peut avoir lieu compte tenu de la présence d'un absorbant ajouté au moment du conditionnement du résidu en fût. Le risque chimique intrinsèque du résidu radifère est donc inexistant. b) Risque radiologique Il faut distinguer le risque de contamination et le risque d'irradiation. Les radioéléments contenus sont très insolubles. Le thorium et l'uranium se retrouvent sous forme hydroxy-phosphates. Le phosphate de thorium est un des produits minéraux les plus insolubles qui soit connu en chimie. Les résultats d'essais donnés en annexe 1 (trests de lixiviation) montrent que si de l'eau vient à percoler à travers le résidu, cette eau resterait, sur un plan radiologique, bien en deçà des normes sanitaires. En milieu confiné, le risque intrinsèque de contamination par le résidu radifère est donc inexistant. En revanche, ils ont un caractère irradiant certain. En effet, ils émettent des rayonnements g et cette émission génère un débit de dose de rayonnement exprimé en milligray par heure (mGy/h). La valeur du débit de dose associé au temps de présence des pnes soumises à ce débit permet d'évaluer le risque sanitaire lié à l'entreposage des résidus radifères. En fait, ce débit de dose décroît très vite au fur et à mesure que l'on s'éloigne du résidu. Ainsi, au contact d'un fût de résidu, ce débit est au maximum de 0,6 mGy/h. A 1 mètre il est divisé par un facteur 40, à 10 mètres il est divisé par 4.000, soit un débit de dose de 0,15 mGy/h. Cette valeur est à comparer avec le débit de dose naturel ambiant à Cadarache qui est de 0,1 mGy/h. Le lieu d'entreposage sera quant à lui situé à 500 mètres minimum de la limite accessible au public. Le risque potentiel d'irradiation ne concerne en fait que le personnel travaillant au contact proche des résidus. 1.1.4. Le conditionnement du résidu radifère 1.1.4.1. Principes de sûreté-emballages Les principales caractéristiques de ce produit sont: - d'ordre radioactif: il contient 1,07% de Thorium et 0,076% d'Uranium du radium à l'état de traces Ra 228 et Ra 226 à raison respectivement de 3.150 Bq/g et 450 Bq/g (analyses sur sec). - d'ordre chimique: c'est une pâte pelletable, contenant 55% d'humidité, thixotropique, donc susceptible de relarguer de l'eau libre après agitation. Le principe de sûreté poursuivi concerne la pérennité du colis; en clair, avoir un conditionnement garantissant l'intégrité de l'emballage pendant plusieurs années par: (suite)
|
suite:
- le confinement de la matière afin d'éviter les contacts directs ou des inhalations de poussières. Pour assurer un bon confinement de la matière, deux saches polyéthylène sont utilisées, l'interne fermée à l'aide d'un collier Rilsan, la seconde, la plus externe, est thermosoudée. - la protection mécanique externe est assurée par un fût métallique de 223 litres répondant à toutes les règles et prescriptions requises: Règlements des Transports des Matières Dangereuses [arrêté du 8 avril 1985], Recommandations ONU, Spécifications des Emballages U.S.-DOT etc... [Annexe 7: Tenue mécanique des fûts 220 litres]. 1.1.4.2. Mode opératoire de conditionnement du produit Ce thème est développé dans la procédure "Conditionnement RRA" du Manuel Qualité Rhône-Poulenc donnée en annexe. Ce mode opératoire s'applique à spécifier les précautions à prendre: - avant le remplissage en protégeant le fût de toutes éclaboussures - en fin de remplissage en assurant le confinement - puis à la constitution d'un lot journalier et à sa protection aux intempéries. 1.1.4.3. Expérience relative à l'emballage D'avril à octobre 1991, le conditionnement des résidus radioactifs expédiés pour entreposage à Cadarache a été effectué selon la procédure en vigueur durant les 15 ans d'envoi au stockage de l'ANDRA à La Hague et qui n'avait fait l'objet d'aucune observation particulière. En octobre 1991, des fuites ont été observées par le CEA sur deux fûts. Ceux-ci ont été expertisés conjointement par CEA et Rhône-Poulenc, à La Rochelle, le 8 novembre 1991, en même temps que d'autres fûts sains: - le premier fût présentait un trou avec enfoncement, en partie basse, résultant de toute évidence d'un choc sévère. - le second fût présentait un défaut d'étanchéité du couvercle. - d'autres fûts conditionnés selon les procédés appliqués aux fûts de 1ère génération ont également présentés des anomalies et ont été retournés à l'usine de La Rochelle pour être reconditionnés suivant la nouvelle procédure. Aussitôt ces résultats connus, une nouvelle procédure de conditionnement a été mise en oeuvre, en accord avec le CEA et la DRIRE de PACA prenant en compte l'ensemble des constatations faites au cours de l'expertise. Les modifications de conditionnement de cette deuxième génération de fûts ont portées sur: Les précautions dans la manipulation des fûts: les fûts font l'objet d'une surveillance attentive quant à l'aspect extérieur, que ce soit avant ou après remplissage. Aucun enfoncement n'est toléré. Le houssage des palettes: le houssage avant sortie de l'atelier assure la protection contre les intempéries. On évite ainsi le risque d'introduction d'eau de pluie dans les fûts par mauvaise étanchéité du couvercle ainsi que la corrosion externe des fûts. L'augmentation de la quantité d'absorbant: introduction de 16 litres d'absorbant au fond de chaque fût et 16 litres en surface au lieu de 8 litres précédemment afin d'assurer l'absorption de l'eau pouvant ête relarguée. Les saches polyéthylènes: deux saches par fût au lieu d'une seule. La première sache peut ainsi être retournée sur le bord du fût pendant le remplissage et assure une protection de la paroi contre toute souillure. La fermeture de la sache externe par thermosoudage: la soudure de la sache permet d'assurer l'étanchéité et évite le transfert d'eau libre éventuel entre le résidu et l'extérieur de la sache. p.23
|
| Le contrôle de l'application
de la procédure: un contrôle systématique d'un
fût sur 16, au hasard, est réalisé par un agent du
Service Environnement directement attaché à la Direction
Usune [indépendant du Service Fabrication]. Le contrôle porte
sur la qualité extérieure et intérieure de l'emballage.
En cas d'anomalie, tous les fûts du lot sont inspectés: les
fûts défectueux sont écartés et recyclés.
L'expertise réalisée fin avril sur un fût retourné de Cadarache et qui avait été conditionné selon cette nouvelle procédure a confirmé l'efficacité de ces mesures par l'absence totale de liquide à l'intérieur du fût au contact de la paroi et l'absence de corrosion. Au 01.07.1992, plus de 4.000 fûts produits selon cette nouvelle procédure ont été adressés au CEN de Cadarache et n'ont fait l'objet d'aucune remarque de la part des exploitants. Le nombre de fûts, dit de première génération, à reprendre de Cadarache vers La Rochelle se montant à 2.224, l'objectif est de terminer ces reconditionnements avant fin août 1992. |
1.1.4.4. Etude et suivi
L'expérience de la tenue dans le temps des fûts de la seconde génération est inférieure à un an. Bien qu'aucun fait constaté à ce jour ne nous permette de douter de la tenue à plus long terme (>7 ans) des emballages, deux actions complémentaires à la surveillance systématique de l'état des fûts sont initiées: - des tests de laboratoire sur l'emballage actuel ayant pour objet de valider l'efficacité et la pérennité de ce dernier. - un suivi statistique sur la tenue dans le temps des fûts consistant en l'examen destructif et périodique d'échantillons. La périodicité est fonction des constatations visuelles des détériorations. Ces deux actions sont plus amplement développées en annexe7. Si à un moment quelconque la pérennité de l'emballage n'était, pour la durée de l'entreposage, plus démontrée, Rhône-Poulenc s'engage à reprendre les fûts et à les reconditionner selon un calendrier établi en accord avec le CEA. p.24a
|
| La rédaction de la présente
Notice d'Impact répond aux préoccupations d'environnement
selon les décrets du 12 octobre 1977, du 11 mars 1980, l'arrêté
du 11 mars 1980, art. 2-5° ainsi que les décrets du 13 juillet
1989 et du 9 mars 1990.
Cette Notice d'Impact fait partie du dossier de demande de concession. |
L'ouverture d'une exploitation sera précédée
d'une demande d'autorisation réglementaire à laquelle sera
jointe une Etude d'Impact ciblée décrivant très précisément
les travaux et leurs conséquences sur l'environnement ainsi que
les mesures détaillées envisagées pour minimiser ces
conséquences.
L'enchaînement des procédures relatives aux titres miniers est illustré par le tableau ci-dessous. p.24b
|
| Reprenons point par par la notice d'impact
sur l'environnement
Qu'on ne se méprenne pas: il s'agit de la notice qui est associée à une demande de concession. Il n'y a donc un registre qu'en préfecture. Cette notice est nécessaire pour transformer un permis exclusif de recherches (validité 3 ans renouvelable 2 fois) en concession (validité 50 ans, renouvelable plusieurs fois 25 ans) . On prend une concession quand on ne veut pas faire la procédure permis d'exploitation (validité 5 ans, 2 renouvellements de 5 ans). La procédure concession est moins contraignante et surtout elle donne des droits à la firme pour des durées supérieures à une vie humaine normale. Il sera donc facile de profiter d'une concession quand il le faudra, évidemment les conditions de l'environnement risquent de changer mais cela n'importe guère et surtout: Dans quelle mesure une telle concession ne gèle-t-elle pas la région? Reprenons le dossier point par point tel qu'il se présente:
Hydrographie, hydrogéologie, adduction
d'eau
(suite)
|
suite:
Il y a un couplet sur la radioactivité naturelle du terrain. Un secteur, celui des Ruaux a des niveaux assez élevés par plages et c'est normal puisque c'est pour ça qu'on veut ouvrir une mine d'uranium! Des travaux d'exploration ont été réalisés en 1903, 1910, 1946, 1958, 1978, 1991 et "n'ont eu qu'un impact insignifiant sur le plan de la radiométrie de l'environnement". Cette affirmation n'est évidemment étayée par rien du tout. Travaux envisagés
p.25
|
| Les eaux et les poussières
RAS. Sauf que c'est un peu faible comme argumentaire : "L' expérience française montre que les eaux d'exhaure des mines sont peu chargées, la charge étant naturellement inférieure à la norme". Et si par hasard c'était au dessus des normes, et quelles normes au fait (30 mg par litre de particules de quelles tailles)? La verse à stériles Elle va occuper 1,4 ha et contiendra 325.000 m3 de résidus miniers et chimiques. On aimerait quelques détails. Car quelle surveillance fait-on de la verse? et pourquoi a-t-on 250.000 m3 de stériles, 40.000 m3 de résidus chimiques? La différence vient-elle des boues de traitement des eaux? Sa réalisation est évidemment, bien sûr, expliqué 2 pages plus loin et il est dit "le fond de la verse sera équipée d'un drain"..."Ce drain sera relié à l'unité de traitement des eaux" ainsi que "une fois l'exploitation terminée, les matériaux stériles puis la terre végétale seront réutilisés pour réhabiliter la verse..." Petite question: que deviendra le système de drain à la fermeture et qui surveillera les rejets de la verse? Impact sur l'environnement A part les explosifs tout le reste sera précisé ultérieurement, quand on connaîtra l'hydrogéologie locale. Parfait, mais on pense quand même stocker des trucs sans savoir où vont partir les eaux de léchage et autres rejets. En ce qui concerne les installations de surface on va stocker la terre végétale pendant 9 ans? Elle ne sera plus végétale pour la réhabilitation du site! La verse sera composée d'une digue de 35 m de haut pour retenir les déversements. Un drain sera relié au traitement des eaux. On réhabilitera en partant. (suite) |
suite:
Il manque deux points importants: - Où sont faits les prélèvements, qui contrôle? - On réhabilite comment? Il est précisé comme d'habitude que tout ce qui manque dans cette notice sera traité dans la déclaration d'ouverture. J'ai un exemple de ce type de déclarations: il n'y a rien de plus. Voici un bref résumé de cette autre notice: Radioactivité naturelle Bruits occupation des sols Bruits: Tout va bien . On est en dessous du seuil. Poussières: On arrose répercussions socio-économiques: quelques emplois, la taxe professionnelle et la redevance minière. Quant au reste du dossier il y a un luxe de détails sur "les raisons du choix du projet liées aux problèmes d'environnement" mais cela porte sur le remodelage du site après et pas beaucoup sur ce qui se passe pendant. Par contre on a une liste des méthodes pour limiter l'impact radiologique du site sauf que nulle part il n'est indiqué le contenu radioactifs des matériaux stériles. Mon avis: - Demandez un vrai dossier pas une caricature modèle réglementaire applicable partout. On ne change que les noms des villes, des ruisseaux, des préfectures. Pour le reste on sait tout et une mine ne peut être qu'un bienfait pour une région si peu peuplée!! - Comme il s'agit d'une concession, bagarrez-vous pour éviter un tel gel de région. - Créez une association et faites le travail tous ensemble! p.26a
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| Information à la population
Voici comment le Maire de Serviers Labaume
résume à ce jour le projet d'une demande d'octroi d'une concession
de mines d'uranium... de la part de la Société Auxiliaire
d'Energie (S.A.E.).
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En l'état actuel des choses, une enquête
publique est ouverte du 21 novembre au 20 décembre 1988. L'acte
final qui autoriserait la concession serait un décret du Premier
Ministre, après avis du Conseil d'Etat.
Le projet prévoit néanmoins ce que pourrait être la phase d'exploitation. La technique utilisée serait celle de la mine souterraine, selon un procédé appliqué dans les mines de fer de Lorraine. Les installations de surface, qui seraient implantées à Gattigues, comprendraient, sur une dizaine d'hectares: - une usine de traitement, - le carreau de mine, c'est-à-dire tous les bâtiments à usage industriel, administratif ou social, - la zone de stockage des matériaux stériles, - les bassins de stockage de la pulpe neutralisée provenant de l'usine de traitement. Le procécé retenu pour l'extraction de l'uranium serait, de façon synthétique, le suivant: 1. broyage du minerai, en présence d'eau, pour obtenir une pulpe, 2. attaque de cette pulpe par l'acide sulfurique (lixiviation) dans des cuves d'acier, 3. traitement de la pulpe, dans des bacs, par des résines qui fixent la solution d'uranium, p.26b
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| 4. traitement des résines
par des solvants (élution),
5. élaboration du produit concentré (par réaction avec l'ammoniaque). Le produit est alors mis en fût. Bien sûr, la S.A.E. a été amenée à étudier l'impact qu'engendrerait cette réalisation et les mesures à prendre pour en limiter les effets: 1. Impact visuel: à ce propos, des aménagements paysagers pourraient être réalisés 2. Impact sonore: l'atelier de broyage serait pourvu de parois revêtues de panneaux absorbants 3. Impact des poussières: le système retenu élimine "pratiquement" les causes de dégagement de poussières 4. Impact des effluents liquides: ceux-ci peuvent provoquer des nuisances de trois ordres: a) chimique: la neutralisation est obtenue par des traitements à la chaux. Tous les effluents sont collectés dans des bassins d'épandage enclos de digue. Après traitement, ces eaux sont rejetées en rivière (le Lisson, en l'occurence). b) radioactive: c'est le radium qui en est essentiellement responsable. Il est séparé de l'uranium en phase 3 du traitement, et, après fixation, envoyé sur une installation de stockage de déchets de faible activité. c) action sur les eaux souterraines: la Société n'exclut pas une incidence partielle ou totale sur les débits des forages existant dans le secteur. Signalons enfin que la S.A.E. estime à 190 personnes le total des employés à la mine et à l'usine. Le suivi médical de ce personnel se ferait, à titre préventif par la mesure mensuelle systématique de l'exposition au rayonnement, aux poussières et au gaz (radon). Notice technique
Les pollutions et les dangers
(suite)
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- Le radon, gaz radioactif, entraînera des maladies chez les gens, entre autre des cancers. De plus, par jour de mistral toutes les communes avoisinantes seront polluées. - Les déchets des minéraux d'uranium créeront un crassier dans le site détruisant le cadre de vie des habitants. - Les quantités d'acide utilisés pour le traitement des minerais entraîneront également la pollution des nappes phréatiques et les ruissellements pollueront en aval les rivières, entre autre le Lisson, la Seyne qui se jettent dans le Gardon. La S.A.E. (filiale 100% EDF) est un lobby nucléaire et l'argument avancé de la création d'emploi est fallacieux, celle-ci veut réembaucher les mineurs qu'elle débauche dans les mines qu'elle ferme ailleurs. L'Uzège avec l'Europe de 92 verra un essor de son activité touristique et cela créera plus d'emplois que l'ouverture de mines. Uzès veut devenir ville thermale: c'est peu compatible avec un complexe de traitement d'uranium, c'est même contradictoire. De plus, la France ne manque pas d'électricité puisqu'elle en vend à ses voisins, et il existe d'autres sources d'énergie: géothermie, éolienne, énergie solaire... D'une part, on peut regarder à la télévision des campagnes de collecte de fonds pour la lutte contre le cancer et d'autre part on développe des produits qui en génèrent. Pour toutes ces raisons nous appelons tous les habitants de l'Uzège à répondre massivement par un NON à l'enquête publique qui sera close bientôt, en écrivant en recommandé à Mme Maheux - Service de la qualité de la vie - Préfecture Avenue Feuchères à Nîmes 30.000. Pour s'opposer à ce projet, une association s'est créée "VIVRE". Siège social : Mairie d'Aigaliers - 30.700 - BP 2 Montaren. Vous pouvez vous informer ou adhérer en écrivant à cette adresse ou en vous rendant au stand de l'association, le samedi matin, sur le marché d'Uzès, fontaine de la Place aux Herhes. Société Auxiliaire d'Energie Paris, le 13 octobre 1989
Objet: Demande de Concession de Serviers
Monsieur,
p.27
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| Ainsi, la santé des habitants,
l'intégrité des sites et des rivières et la qualité
des produits agricoles de votre région seraient préservées
dans le cas d'une éventuelle exploitation du gisement.
A l'heure où l'on ferme des exploitations minières dans d'autres régions de France, et compte tenu des éléments qui précèdent, je vous confirme qu'il ne serait pas envisageable pour notre Entreprise de s'engager à court ou moyen terme dans l'exploitation de ce gisement. Seule une crise grave, nous privant de nos approvisionnements étrangers, nous amènerait à faire alors appel à une telle source d'uranium naturel. En souhaitant que ces éléments d'information vous permettront d'apporter un apaisement à vos administrés et en vous confirmant que les services compétents d'Electricité de France sont prêts à vous apporter sur place toutes les explications que vous souhaiteriez, je vous prie d'agréer, Monsieur le Président, l'expression de mes sentiments distingués. Jean BERGOUGNOUX
Demande de concession minière rejetée
Le ministère de l'industrie a tranché.
Après quatre ans de lutte ininterrompue,
le champagne est de sortie pour tous ceux qui s'étaient mobilisés
- nombreux - contre le projet de la Société Auxiliaire d'Energie.
Ils viennent d'obtenir gain de cause.
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suite:
Il faut dire que la "pression" des citoyens était vive, très vivace même. Créée pour rassembler les énergies et organiser la résistance, l'association "Vivre" avait réuni immédiatement plus de 800 adhérents. Pourquoi un tel front de refus? Les craintes de nuisances étaient nombreuses. On redoutait en particulier de vilaines cicatrices pour l'environnement, donc des effets déplorables sur le tourisme. Mais on s inquiétait surtout pour l'eau. Longue marche
J.-L.M.
p.28
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