La G@zette Nucléaire sur le Net!
N°127/128 
APPEL A LA RAISON
Il faut savoir terminer l'expérience Superphénix coûteuse, dangereuse et inutile


     Le gouvernement français s'est engagé dans une procédure de redémarrage de la centrale nucléaire à neutrons rapides Superphénix, le surgénérateur de Creys-Malville en Isère.
     Cette installation nucléaire, unique de ce type et de cette puissance au monde, a été programmée à partir de 1975, autorisée en 1977 et mise en exploitation en 1986, sans débat, pas même au Parlement. Elle est maintenue à l'arrêt depuis juillet 1990 pour des raisons de sûreté.
     1. L'expérience montre que les raisons avancées pour construire Superphénix et les prévisions de ses promoteurs étaient et sont encore erronées.
     2. Le bilan de Superphénix est aujourd'hui globalement négatif, aux plans économique, écologique et de sûreté.
     3. Le redémarrage de Superphénix constituerait une nouvelle fuite en avant... dans l'expérimentation, avec une installation qui n'est pas adaptée à cet usage.
     4. Le redémarrage de Superphénix comporterait de nombreuses incertitudes quant à la sûreté.
     5. La France doit arrêter l'extraction du plutonium dans son usine de retraitement de La Hague dont la destination était l'alimentation du surgénérateur Superphénix, qui contribue à l'accroissement de surplus de plutonium.
     6. Le redémarrage de Superphénix constituerait une nouvelle mise en cause de la démocratie par un pouvoir politique qui accepte que le lobby nucléaire fasse passer ses intérêts avant ceux du pays et avant la sécurité des populations.
     Pour ces raisons[1]: nous demandons l'arrêt de l'expérience Superphénix, la reconversion de l'intallation[2] et du personnel[3]. Nous demandons un investissement scientifique, technologique et industriel sérieux dans une politique prioritaire d'économies d'énergie et de diversification des productions énergétiques. Nous demandons publiquement au gouvernement français de s'engager dans ces choix d'avenir garants de la sûreté, de la non-prolifération et du désarmement, et de la sécurité des populations.
 
 





Comité Les Européens contre Superphénix:
Comité Malville, Contratom (Suisse), Frapna, Greenpeace, GSIEN, WWF (Italie) et 75 autres groupes européens
c/o Comité Malville, 4 rue Bodin, 69001 Lyon
Tél: 78.28.29.22 - Fax: 72.07.70.04
Participation financière:
chèques à l'ordre du Comité Malville,
CCP Lyon 54864 H

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1. Qui sont développées dans le mémorandum annexé et disponible sur demande.
2. Les parties non nucléaires, en particulier les groupes turbo-alternateurs sont rapidement reconvertibles.
3. Pour l'essentiel le personnel (600 personnes) est un personnel EDF ou CEA détaché à la NERSA dont la reconversion peut être rapide.

Mémorandum
     1. L'expérience montre que les raisons avancées pour construire Superphénix et les prévisions de ses promoteurs étaient et sont encore erronées.

     Superphénix contient la plus grande masse de plutonium (plus de 5 tonnes) et la plus grande masse de sodium (5.000 tonnes) jamais rassemblée par l'homme dans une seule installation.
    Superphénix était présenté par ses promoteurs comme:
     - la «tête de série industrielle» d'une trentaine[1] de surgénérateurs que le CEA et EDF prévoyaient d'implanter en France d'ici l'an 2000 et d'un nombre important à l'exportation;
     - une centrale dont l'intéret majeur était d'utiliser du plutonium extrait à l'usine de La Hague des combustibles irradiés des autres centrales nucléaires et de produire un surplus de plutonium[2] (d'où la dénomination mythique);
     - une installation stratégique de la filière du plutonium justifiant le retraitement et qui impliquait la construction d'installations spécifiques de retraitement des combustibles nucléaires de Superphénix (programme MAR 600);
     - une centrale sûre pour laquelle étaient exclus des accidents «hautement hypothétiques» comme une entrée d'air dans le coeur, une fuite de sodium simultanée des deux cuves du coeur, une perte presque totale des alimentations électriques, des anomalies brutales de réactivité, des incendies de sodium pulvérisé[3], qui pour certains, se sont déjà produits dans les premiers mois de fonctionnement de Superphénix;
     - une centrale de production de plutonium intéressant les chefs des armées par la qualité militaire du plutonium qu'il était possible d'en extraire[4].
     De nombreux citoyens, scientifiques et organisations syndicales, associatives et politiques ont depuis vingt ans mis en cause ces raisons et ces prévisions erronées[5] avancées par les promoteurs de Superphénix (CEA, EDF, firmes nucléaires).
     Les Conseils généraux de l'Isère (en septembre 1976) de la Savoie et de la Drôme, se sont opposés à la fin des années soixante-dix à la construction de Superphénix, sans être écoutés[6].
     Des milliers de scientifiques ont alerté le gouvernement sur l'erreur que constituait cette filière au plutonium, source de prolifération, sur les incertitudes quant à la fiabilité de l'installation et la dérive de ses coûts[7], et sur les risques spécifiques de ce type d'installation qui peut être le siège, dans certaines situations accidentelles, d'un emballement de la réaction nucléaire appelée par euphémisme «excursion nucléaire»[8].
     De nombreux responsables politiques, syndicaux et associatifs ont signé la pétition pour l'arrêt de la construction de Superphénix[9].
     Des dizaines de milliers de manifestants ont protesté sur le site en 1976 et 1977 contre sa construction.
     Des propositions réalistes pour des alternatives énergétiques au programme «tout électrique - tout nucléaire» ont été faites dès le milieu des années soixante-dix sans être entendues[10].

2. Le bilan de Superphénix est aujourd'hui globalement négatif, aux plans économique, écologique, et de sûreté.
     - Superphénix n'a fonctionné que l'équivalent de six mois (174 JEPP/Jours Equivalent Pleine Puissance) en sept ans.
     - Superphénix a consommé environ 1 TWh d'électricité rien que pour le maintien du sodium à l'état liquide et l'alimentation des auxiliaires nucléaires. Il en a produit 4,5.
    - Superphénix coûte encore plus cher que prévu et de nombreux travaux sont encore nécessaires pour faire face aux avaries, à leurs conséquences en matière de sûreté et aux nouvelles situations accidentelles qui doivent être prises en compte.

suite:
     - Superphénix ne dispose pas d'une installation de retraitement de ses assemblages combustibles[11] qui devront être stockés dans une piscine (APEC) que la NERSA a dû construire à cet effet sur le site.
     - Superphénix, avec le coeur actuel et le second coeur déjà fabriqué, produirait jusqu'au prochain siècle un surplus de plutonium de plusieurs centaines de kilos.
     - Superphénix a été le siège de plusieurs avaries graves dont deux étaient classées comme «hautement hypothétiques» et qui n'ont été identifiées qu'après plusieurs semaines[12].
     - Superphénix n'est pas une «tête de filière industrielle» ses promoteurs ont abandonné l'idée de construire d'autres surgénérateurs sur le même modèle, l'exportation en est exclue, les Allemands ont abandonné le surgénérateur de Kalkar dont la construction était pourtant achevée, les Italiens ont voté l'arrêt de leur participation au programme surgénérateur, les Anglais arrêtent leur surgénérateur, les Américains ont arrêté leur programme surgénérateur et l'expérience japonaise de Monju fait l'objet d'une forte opposition de la population japonaise, d'une remise en question politique et subit des retards dûs à des erreurs de conception[13].
     Les promoteurs de Superphénix après avoir abandonné les termes successifs de «tête de filière industrielle» puis de «prototype industriel» puis de «prototype de recherche»[14] parlent eux-mêmes aujourd'hui de Superphénix comme d'une «expérimentation».
     Redémarrer Superphénix conduirait inéluctablement à accroître le passif du bilan de la filière à neutrons rapides.

3. Le redémarrage de Superphénix constituerait une nouvelle fuite en avant... dans l'expérimentation, avec une installation qui n'est pas adaptée à cet usage.
     Alors que la raison centrale avancée par les promoteurs pour construire Superphénix était jusqu'en 1989 de pouvoir produire un surplus de plutonium (sur-générateur), c'est l'argument inverse qui est aujourd'hui avancé par ces mêmes promoteurs.
     Cet argument de la dernière chance est caricaturé sous le cliché «Superphénix incinérateur».
     Il n'est étayé par aucune analyse (économique ou de sûreté) dans le rapport soumis à enquête publique et le rapport Curien ne mentionne aucune référence scientifique à ce sujet mais fait état de beaucoup d'incertitudes.
     En réalité pour la durée de vie de Superphénix prévue initialement de 15 ans (j'usqu'en 2001) et même prolongée jusqu'en 2006-2010 (avec tous les dangers inhérents au vieillissement), le cycle du combustible de Superphénix produira plus de plutonium et de déchets qu'il ne pourrait en «consommer» sous forme de sous-génération et de transmutation.
     Avec le combustible nucléaire actuellement dans le coeur de Superphénix (dont les 5,5 tonnes de plutonium proviennent en grande partie de l'étranger[15]), l'installation ne pourrait redémarrer qu'en surgénérateur. Le second coeur déjà fabriqué pourrait éventuellement être modifié pour être au mieux «équi-générateur» en plutonium, même si aucune étude de neutronique et de sûreté n'est avancée.
     Ce ne serait éventuellement qu'avec un troisième coeur, à fabriquer, et sous réserve d'études de faisabilité et de sûreté qui n'ont jamais été réalisées à cette échelle[16], que Superphénix pourrait fonctionner en sous-générateur. Il faudrait attendre dans ce cas et à supposer un fonctionnement parfait l'an 2005 pour que Superphénix ne produise pas de surplus de plutonium[17].

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     La fabrication du combustible nucléaire de Superphénix entraîne, ne serait-ce que dans le retraitement initial du plutonium, des «pertes» en plutonium importantes. Le cycle du combustible au plutonium comporte en outre de nombreux déchets nucléaires dont une plus grande proportion d'actinides.
     Le fait même que les promoteurs de Superphénix envisagent de réduire le surplus de plutonium confirme les thèses opposées au retraitement et considérant le plutonium comme un déchet source de prolifération et de danger.
     L'utilisation éventuelle de Superphénix pour des expériences de transmutation des actinides[17] (appelée de manière caricaturale «incinération de déchets nucléaires») constitue un leurre.
     La transmutation d'actinides en déchets à vie plus courte dans un Réacteur à neutrons rapides (RNR) n'a fait l'objet que d'une seule expérience à l'échelle du gramme dans Phénix et sur un an (expérience Superfact). Cette expérience a révélé d'importants problèmes de sûreté:
« [...] les pressions importantes qui se manifesteraient pour des irradiations prolongées affecteraient certainement par fluage thermique la tenue mécani que des gaine[19].
     Aucune analyse sérieuse et référencée de la faisabilité d'une expérience de ce type dans Superphénix n'est mentionnée dans le rapport Curien, dans le dossier d'enquête publique ou dans le rapport de sûreté.
     Au contraire, le rapport Bataille[20] cite de nombreux responsables nucléaires confirmant qu'une telle expérience nécessite un retraitement poussé dont les installations ne sont pas prévues, pose des problèmes non résolus de fabrication des assemblages-cibles et suppose plus de vingt ans de recherches.
     C'est néanmoins cet argument fallacieux qui est avancé par la NERSA sous le terme «incinérateur de déchets nucléaires». La NERSA voudrait ainsi faire une expérience dans l'expérience.

4. Le redémarrage de Superphénix comporterait de nombreuses incertitudes quant à la sûreté.
     Les autorités de sûreté ont confirmé dans leur rapport du 16 juin 1992 (DSIN) les risques propres à l'expérience Super-phénix : «ll faut considérer que la probabilité d'apparition de nouvelles défaillances est significative.»)
     La NERSA n'a donné actuellement aucune réponse aux questions préalables de sûreté posées par la DSIN (lettre du 16 juin 1992), en particulier sur:
     - la modélisation, la maîtrise, les procédures et travaux préalables pour faire face aux feux de sodium pulvérisés (entraînant des effets «chalumeau»);
     - la compréhension des anomalies de réactivité qui se sont produites en 1989 et 1990 à Phénix (bref saut à 110 % de la puissance nominale suivi d'une baisse brutale en périphérie du coeur) et sur le mesures correspondantes à prendre sur Super-phénix.
     La DSIN et l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ont pourtant réaffirmé qu'il était exclu d'engager le redémarrage de Superphénix sans avoir d'explication sur les phénomènes qui se sont produits àPhénix[21].

suite:
Ces questions sont particulièrement importantes du fait de la gravité potentielle des variations de réactivité dans Superphénix (avec «possibilité d'une excursion nucléaire» selon le CEA lui-même) alors que des recherches intensives pendant 4 ans n'ont fourni aucune explication aux phénomènes constatés.
     Les incertitudes persistent sur le nouveau fonctionnement envisagé (avec déchargement tous les 3 ans), sur le vieillissement de l'installation et des assemblages nucléaires (qui séjournent depuis 7 ans alors qu'ils ne devaient rester que moins de 3 ans): aucun rapport de sûreté actualisé n'est rendu public. Ces incertitudes ont d'ailleurs motivé l'annulation, le 27 mai 1991, par le Conseil d'Etat du décret de redémarrage de Superphénix du 12 janvier 1989, pour insuffisance des conditions de ce redémarrage. Cette annulation obtenue par les recours du gouvernement de Genève, des cantons et communes suisses, des associations françaises et suisses, reste applicable.

5. La France doit arrêter l'extraction du plutonium dans son usine de retraitement de La Hague dont la destination était l'alimentation du surgénérateur Superphénix
     Le programme électro-nucléaire et militaire français a contribué à la fabrication de plus de 100 tonnes de plutonium dont environ 10 tonnes ont été retraités pour la filière des réacteurs (dont les surgénérateurs) et 18 tonnes pour les militaires dont 8,5 tonnes utilisés pour les armes nucléaires[22]. En outre plus de 25 tonnes de plutonium ont été retraités en France pour l'étranger.
     Chaque année ce stock s'accroît de 10 tonnes de plutonium inclus dans les combustibles irradiés sortis des 55 centrales nucléaires françaises.
     La COGEMA et le CEA prévoient un stock de plus de 140 tonnes de plutonium retraité en l'an 2000. Ces données sont à rapprocher des chiffres, avancés par le CEA, de 100 à 200 kilos de plutonium transmutable par an dans l'éventualité d'une utilisation sous-génératrice de Superphénix au prochain siècle.
     Il est temps de mettre fin à cette filière du retraitement et du plutonium qui constitue un danger de prolifération d'un des éléments les plus nocifs et un composant stratégique des bombes nucléaires (avec 5 kilogrammes de plutonium il est possible de faire une bombe atomique).

6. Le redémarrage de Superphénix constituerait une nouvelle mise en cause de la démocratie par un pouvoir politique qui accepte que le lobby nucléaire fasse passer ses intérêts avant ceux du pays et avant la sécurité des populations.
     La procédure dite «d'enquête publique» utilisée par le gouvernement pour prévoir le redémarrage de Superphénix est dérisoire face aux problèmes et aux risques majeurs soulevés par cette expérimentation unique au monde: le «dossier d'enquête publique» est celui du seul exploitant, la NERSA, il n'est pas communicable, il est déposé essentiellement dans les mairies situées dans un rayon de 5 km autour de la centrale, aucun rapport de sûreté n'est consultable.
     La décision engagée ne comporte aucun accès réel aux informations nécessaires, aucune procédure d'analyses pluralistes, aucun débat public contradictoire, aucun mécanisme démocratique de décision.

Mai1993
p.28
[1] 37GW (en 1973), 40-50 (en 1976) (sources Le Monde 10 lévrier 1976, Prévisions EDF) 23 (en 1978) (sources prévisions Rapports annuels du CEA, Finon D., op. cit.).
[2] «Au bout de 23 ans un réacteur rapide a produit autant de plutonium qu'ilen faut pour alimenter un second réacteur identique à lui-même C est le lemps de doublement», Vendryes Georges, Délégué à la Mission d'applications industrielles nucléaires du CEA, Conseil général de l'lsère, 1977, op. cit. page 87.
[3] Centrale nucléaire de Creys-Malville. Rapport de sûreté, édition publique, Lyon, NERSA 1985 environ 970 p. pag. mult.
Le classement des situations accidentelles dans une échelle probabiliste excluait la prise en compte des situations de probabilité inférieure ou égale à 10-7, à l'exception de l'accident de confinement ADC mentionné dans le décret d'autorisation.
[4] «La France sait faire des armes atomiques de tous modèles et de toutes puissances. Elle pourra pour des coûts relativement faibles en fabriquer de grandes quanlités dès que les surgénérateurs lui fourniront le plutonium nécessaire» (Générai Thiry, conseiller militaire du CEA, Le Monde, l9 janvier 1978)  «Le développement des surgénéraleurs va permettre d'augmenter progressivement et dans des proportions importantes le nombre des armes produites aussi bien pour l'armement stratégique que tactique...» (Rapport annuel 1973 du CEA, p. 32).
[5] Groupement des scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire (GSIEN), Plutonium-sur-Rhône. Superphénix insécurité et incertitudes, Paris, Syros, 1981, 239 p.
Finon Dominique, Les Etats face à la grande technologie dans le domaine civil: le cas des programmes surgénérateurs, thèse de Doctorat d'Etat, Université des Sciences Sociales de Grenoble, mars 1988,726 p.
Giesen Kaus-Gerd, L'Europe des surrégénéraleurs, PUF, Paris/Genève, 1989, 224 p.
Finon Dominique, L'échec des surgénérateurs. Autopsie d'un grand programme, PUG,Grenoble, 1991.
[6] Conseil général de l'Isère, Creys-Malville: le dernier mot?, PUG, Grenoble, 1977,207 p.
[7] Groupement de scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire (GSIEN), Plutonium-sur-Rhône. Superphénix, insécurité et incertitudes, Paris, Syros, 1981, 239 p.
Groupement de scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire (GSIEN), La Gazette nucléaire (qui publie régulièrement les informations essentielles sur le nucléaire. Les rapports Rouvillois, Tanguy, Laverie, Curien et d'autres peuvent être consultés dans La Gazette nucléaire.
Association pour l'Appel de Genève (APAG), Livre jaune sur la société du plutonium, éd. de la Baconnière, Mont-sur-Lausanne, Suisse, 1981,328 p.
[8] Cf. Rapport Benecke commandé par l'APAG en 1990.
[9] Dont l'actuel Président de la République (cf. Pétition nationale «Pour une autre politique de l'énergie et pour un débat démocratique sur l'énergie» et demandant «la suspension de la construction de Superphénix» et refusant l'extension de la Hague, publiée à l'appel de 22 organisations dont le GSIEN, la CFDT, les Amis de la Terre, 1'UFC, le PSU... le PS en 1980).
[10] Institut économique et juridique de l'énergie (IEJE), Alternatives au nucléaire: les contre-propositions des chercheurs de 1' UEJE, PUG, Grenoble, 1975, 96 p.
Groupement de scientifiques pour l'information sur l'énergie nucléaire (GSIEN), Electro-nucléaire: danger. Paris, Seuil, 1977, 159 p.
Syndicat CFDT de l'énergie atomique, Le dossier électronucléaire, Paris, Seuil, Collection Points, 1980, 540 p.
Puiseux Louis, La Babel nucléaire, Paris, éd. Galilée, 1977,303 p. Cf. aussi les rapports de l'INESTENE et de WISE.
[11] «Je puis vous assurer dès maintenant qu'à tout moment nous avons les moyens nécessaires de retraitement des combustibles des réacteurs surrégénérateurs» (Vendryes Georges, dirigeant du CEA, devant le Conseil général de l'Isère en 1977, page35, op. cit.).
«Le retraitement industriel des combustibles de surgénérateurs est certainement le problème le plus difficile de l'utilisation civile de l'énergie nucléaire» (Traube Klaus, ancien directeur d'lnteratom, 1984 cité par Mycle Schneider, WISE-INESTENE 15 janvier1988 p. 31, sept 1987).
1993 : L'usine de retraitemenl MAR 600 prévue à Marcoule est abandonnée. L'installation TOR (Traitement Oxyde Rapides) d'une capacité de 5 tonnes de métal lourd par an ne peut traiter qu'une toute petite partie du combustible de Superphénix.
[12] Cf. Rapport de la DSIN 1991.
[13] Cf. Nuclear Engineenng International, avril 1993.
[14] Rouvillois Philippe, administrateur Général du CEA, p. 267 du Rapport Bataille, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST).
[15] Le coeur de Superphénix contient 5,5 tonnes d'un mélange isotopique de plutonium, 25 tonnes environ d'uranium de la partie fissile et 140 tonnes environ d'uranium de la partie fertile.
[16] Les seules expériences de sous-génération ont été réalisées à la fin de l'expérience RAPSODIE réacteur à neutrons rapides expérimental de 24 MWth puis 40MWth (1967-1982). Il est contraire au raisonnement scientifique de les extrapoler avec un saut d'un facteur 75 (Superphénix 3.000MWth).
[17] L'installation était prévue pour un «déchargement du coeur tous les ans par demi-coeur. La durée d'arrêt correspondante pour le déchargement est de 6 semaines tous les 14 mois» (NERSA Rapport de sûreté: fonctionnement sans barillet, édition publique, 1990, p. 6).
La suppression du barillet ayant subi l'avarie de mars 1987 et de sa fonction de stockage entraîne un nouveau fonctionnement expérimental: «Le déchargement du coeur est effectué en totalité pendant un arrêt de 7 à 8 mois tous les 3 ans. La campagne de manutention peut commencer au bout de 2 mois après l'arrêt» (NERSA, op. cit., p. 11).
Le coeur actuel s'il avait été utilisé avec un fonctionnement parfait de l'installation aurait été déchargé au bout de 34 mois (2 ans et 10 mois) (NERSA, op. cit., figure 9) à 640 JEPP (dont 174 JEPP déjà consommés) (NERSA, Op. cit., p. 34 et 50). Pour le coeur suivant rien n'est indiqué ni dans le rapport de Sûreté actuel, ni dans l'enquête publique, quant au fonctionnement, il aurait dû être d'une durée d'environ 44 mois, soit 3 ans et 8 mois (pour les 640 JEPP du deuxième coeur), déchargement compris, mais avec une incertitude liée à l'absence de données quant à la durée du chargement. dans le rapport de sûreté de 1990 ou l'enquête publique de 1993. Si une autorisation de redémarrage avait été obtenue, ce redémarrage n'aurait pas pu avoir lieu avant le milieu de l'année 1994 du fait des travaux et contrôles encore nécessaires.
En supposant un fonctionnement parfait de l'installation Superphénix, du nouveau PTC et de la piscine de stockage APEC, le troisième coeur de Superphénix n'aurait pu être chargé avant l'an 2001 et aurait séjourné dans le coeur jusqu'en 2005, soit à la vingtième année de durée de vie de Superphénix. Avec ce troisième coeur la piscine APEC serait pleine et il n'y aurait plus aucune solution de stockage du combustible suivant. En supposant que l'on sache réaliser avec sûreté un troisième coeur sous-générateur, Superphénix aurait donc simplement réduit à la fin de sa vie le surplus de plutonium qu'il aurait «surgénéré» avec le premier coeur, à condition que le fonctionnemenl se déroule de manière parfaite.
[18] «Cette opération ne peut avoir lieu qu'après retraitement poussé. Dans un réacteur à neutrons rapides les éléments à éliminer devraient passer de 10 à 20 ans dans le coeur du réacteur ce qui implique des dizaines de recyclages et donc de retraitements qui généreront obligatoirement une quantité importante de déchets secondaires et qui augmenteront les risques pour le personnel aussi bien que pour l'environnement» (Rapport Bataille, OPECST, p. 73).
[19] Rapport CEA/DRN-DEC Cadarache et CCR/ITU Karlsruhe, octobre 1991.
[20] Bataille Christian, Office parlemenlaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST), Rapport sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité, décembre 1990, 367 pages.
[21] Rapport Birraux OPECST, décembre 1991, p. 178. Cf aussi : Birraux Claude, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Rapport sur le contrôle de la sâreté et de la sécurité des installations nucléaires, tome 1, fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur, décembre 1991, 505 pages, p. 87.
Bataille Christian, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, Rapport sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité, décembre 1990, 367 pages.
[22] Enerpresse, 5467, décembre1991, Médecine et guerre nucléaire, avril 1993,p. 19.
Cf. aussi Davis Mary, Guide de l'industrie nucléaire française. De la mine aur déchets, du réacteur à la bombe, WISE-Paris/L'Harmattan, 1988, 189 p.

Du nouveau pour Melox
Le conseil d'Etat va-t-il mettre fin à Melox?
     En novembre 1990, le Collectif Stop Melox a déposé un recours devant le Conseil d'Etat pour obtenir l'annulation de l'autorisation de la construction de l'usine Melox qui doit fabriquer le nouveau combustible Mox à base de plutonium.
     Le Premier Ministre, Michel Rocard, avait signé, en mai 1990, l'autorisation de la construction de cette usine nucléaire avec l'accord du Ministre de l'Industrie M. Fauroux et du Ministre de l'Environnement Brice Lalonde.
     Le Premier Ministre, en présence de la Cogema, vient de répondre devant le Conseil d'Etat, par le dépôt, début avril 1993, d'un mémoire en défense. Notre avocat, Maître Corinne Lapage a, alors, disposé d'un mois pour répliquer aux arguments de la Cogema. Elle vient, le 9 mai dernier, d'adresser, à la Haute Juridiction, le mémoire de réplique.
     Dans ce mémoire de réplique, nous avons retenu les trois principaux points concernant le contentieux qui nous oppose au Premier Ministre à propos de la création de cette usine nucléaire. Il s'agit en premier lieu, de la non-consultation des organismes compétents chargés de donner un avis, ensuite des insuffisances de l'enquête publique et enfin des droits des générations futures par rapport aux déchets radioactifs.

I. De la consultation des organismes chargés de donner un avis
     La Cogema devrait pouvoir s'expliquer sur les raisons pour lesquelles la consultation de ces organismes qui avait été prévue a été stoppée en cours de route. Il est particulièrement choquant de voir que l'Administration a renoncé à la consultation de l'Office Parlementaire des Choix Technologiques dont l'objet consiste à intervenir sur des sujets semblables à celui qui nous occupe avec Melox.
     De surcroît, et s'agissant des avis, il faut souligner le fait qu'un autre avis a été omis qui pourtant a été rendu obligatoire par l'article 8 du décret du 11 décembre 1963 modifié. Il s'agit de la Commission Interministérielle des Installations Nucléaires de Base.
     D'autre part, le Premier Ministre Michel Rocard, partisan de l'Europe, n'a pas exigé, avant de signer l'autorisation de la construction de Melox, de consulter les organismes européens compétents pour donner un avis. En l'occurrence, la Commission des Communautés Européennes conformément aux dispositions de l'article 34 du traité Euratom aurait pu être consultée.

II. De l'enquête publique
1. De la nécessité d'une nouvelle enquête publique
     Le décret du 11 novembre 1963 dispose que "dans le cas de modifications apportées à une installation en un projet d'installation ayant déjà fait l'objet d'une enquête publique" une nouvelle enquête est nécessaire.
     En effet, dans le nouveau projet, il n'existe plus de sas entre les bâtiments de fabrication et les bâtiments abritant les rebus et les déchets.
     Le bâtiment électricité change totalement de forme, ce qui sous-entend que le dispositif est modifié.
     Le bâtiment rebuts et déchets est divisé par deux.
     En définitive, et sous couvert d'une simple modification d'implantation, c'est bien une modification globale des bâtiments et leur utilisation qui est en réalité prévue.
     De plus, le traitement des rebuts et déchets qui avait été prévu sur place à Marcoule sera effectué à La Hague. Après leur

suite:
incinération et leur conditionnement à Melox, ils seront transportés à La Hague, ce qui n'était pas indiqué dans l'enquête publique (Gazette Nucléaire no 121/122).

2. Sur le manque d'étude de danger
     La Cogema ne conteste pas qu'aucune étude de danger n'ait été produite. Cela peut paraître inouï pour une telle enquête publique. La Cogema méconnaît ainsi la loi du 22juillet1987 et le décret du 19 janvier 1990, elle se met dans une situation quasiment illégale.

3. Sur l'étude d'impact: son insuffisance notoire
     L'étude d'impact était si réellement insuffisante que le Préfet du Gard, à la suite de l'intervention de notre regretté André Sevin, a demandé une étude supplémentaire (9 septembre 1988). En effet, cette étude d'impact est incroyablement faible sur la radioactivité Alpha et Béta des sédiments du Rhône. Elle donne quelques renseignements sur les poussières atmosphériques et les eaux de pluie ainsi que sur les eaux du Rhône mais se regarde bien de donner des précisions sur les sédiments du Rhône. La Cogema se contente d'indiquer que les mesures sont délicates à exécuter et prend prétexte de cette situation pour ne pas les donner.
     Il s'agit là d'une insuffisance grave qui est de surcroît constitutive d'une volonté de cacher la situation. La radioactivité Béta augmentait, du reste, d'un facteur de 1,2 à 1,9 entre l'amont et l'aval de Marcoule avec des pointes de 2,7 entre 1981 et 1982 et à 2,4 en 1985 (d'après l'étude faite par l'Institut de Biogéochimie Marine).
     De plus, l'étude d'impact est totalement muette sur les effets du fonctionnement de l'usine en ce qui concerne les rejets gazeux sur son environnement. Enfin, le dossier ne fait pas apparaître les radios-éléments émetteurs Béta, pas plus, du reste, qu'il ne précise les résultats Alpha de la radioactivité.
     L'enquête publique comporte donc des insuffisances graves puisque le Préfet du Gard a tenté maladroitement de pallier, en sollicitant de la Cogema, la fourniture d'un certain nombre d'éléments complémentaires après l'enquête publique.
     Cette carence suffit à elle-même à entacher d'irrégularité l'étude d'impact s'agissant bien évidemment d'un élément essentiel du dossier.

III. Des droits et libertés des générations futures: par rapport aux déchets
     L'option prise pour cette usine constitue une atteinte aux droits des générations futures parce que la fabrication de ce combustible conduit à l'émergence d'un type nouveau de déchets radio-toxiques à base de plutonium particulièrement dangereux dont notre génération n'a pas l'entière maîtrise.
     Or, c'est en vain que dans l'étude d'impact en trouverait la moindre précision concernant les déchets générés et les conditions dans lesquelles la loi du 15 juillet 1975 est respectée s'agissant du traitement desdits déchets.
     La décision de créer une usine destinée à utiliser du plutonium générant ainsi de nouvelles catégories de plutonium dont le traitement apparaît aléatoire et dont la radio-toxicité constitue une atteinte à la santé des populations et un risque nouveau incompatible avec l'article 2 et l'article 8 de la Convention Européenne.

Pour le Collectif Stop Melox, Marc FAIVET
p.30

Paris, Grenoble le 19-03-1993
envoi à l'AFP et à Libération
Réactions après les mutations génériques
dans le nucléaire
Reprise en main de la sûreté nucléaire?

     Représentants d'associations au sein de Commissions d'Information auprès des Installations Nucléaires telles que la Hague, Superphénix , etc ,nous avons eu à nous battre (et nous avons toujours à nous battre):
     - pour avoir accès aux dossiers techniques,
     - pour pouvoir faire effectuer des analyses indépendantes et pluralistes,
     - pour obtenir des débats publics et contradictoires,
     et surtout pour que les autorités de sûreté exercent un réel contrôle du nucléaire tant civil que militaire.
     Tant que les autorités de contrôle n'étaient qu'un Service Central, leurs divergences d'appréciations avec le CEA ou EDF étaient arbitrées par la Direction Générale de l'Industrie.
     L'élévation au niveau d'une Direction leur a permis d'essayer d'affirmer leur indépendance vis à vis des exploitants sur quelques dossiers brûlants: démarrage conditionnel de UP2-800, sûreté de Superphénix, suivi et changement des couvercles de cuves des réacteurs à eau pressurisée...
     Ces progrès notables ont été réalisés sous la Direction de M. Lavérie qui avait réussi à commencer de dégager les autorités de sûreté de la situation inacceptable de "juge et partie" dans laquelle elles sont tenues par les constructeurs (Framatome, Nersa...), les exploitants (CEA, COGEMA, EDF  ), la direction du Corps des Mines et le Ministère de l'Industrie.
     Le pouvoir politique a maintenu les autorités de sûreté dans une situation ambiguë qui ne pouvait pas leur permettre d'acquérir une indépendance réelle. Un des exemples le plus récent fut la publication par la presse (juin 92) des réserves de la DSIN vis à vis du redémarrage de Superphénix.
     Dans cette situation qui lui était imposée M. Lavérie a su exiger à plusieurs reprises, et non sans difficultés, la priorité à la sûreté, entraînant parfois l'arrêt d'installations, et ce malgré les pressions des exploitants. Sous sa direction la DSIN a également soutenu des opérations de contre expertise demandées par le pouvoir régional (contre expertise lors de la visite décennale de Fessenheim 1) et souvent pris en compte l'analyse des associations que nous représentons.
     Son départ nous inquiète car il intervient au moment où seul le poids d'une DSIN indépendante était le garant d'un traitement correct de plusieurs dossiers de première importance:
     - L' adoption d'une stratégie pour résoudre les très graves problèmes de métallurgie qui affectent l'ensemble du parc des réacteurs à eau légère,
     - Le dossier de Superphénix dont l'éventualité du redémarrage est soumise à une enquête publique localisée à un périmètre très restreint, ne garantissant pas l'expression de l'ensemble des citoyens et des associations.
     Le départ de M. Lavérie nous inquiète car il s'insère dans un contexte alarmant comprenant:
     - la mise en sommeil effective du Conseil Supérieur de Sûreté et d'Information Nucléaire qui n'a pas été réuni depuis début 1992,
     - la nomination par le gouvernement du PDG de la COGEMA, fer de lance du lobby nucléaire, à la tête du Conseil Général des Mines.
     C'est pourquoi nous souhaitons que le successeur de M. Lavérie poursuive dans la voie tracée par ce dernier.
     Nous maintenons notre exigence de création d'une autorité de sûreté nucléaire réellement indépendante.
     Nous réitérons notre demande de démocratisation des processus de décision avec accès aux informations et l'attribution de moyens pour effectuer des analyses indépendantes et pluralistes, la mise en place de débats publics contradictoires.

Raymond AVRILLIER, Monique SENÉ, Raymond SENÉ
suite:
Communiqué de presse
du Président du Collectif national Stop Melox

Objet: nomination scandaleuse de Jean Syrota

     La nomination en Mars dernier de Jean Syrota à la tête du Conseil Général des Mines est un acte de provocation et d'atteinte à la démocratie. En effet M. Syrota est l'actuel PDG de la Cogéma, donc le haut responsable de la criminelle et honteuse dissémination, par la France, du plutonium comme combustible nucléaire.
     Le plus grave est que le responsable de ce très haut poste de l'administration du Ministère de l'Industrie, nomme les inspecteurs de la sécurité nucléaire et est chargé de diligenter les enquêtes en cas d'incident grave. On imagine l'indépendance d'esprit qu'il aurait en cas d'incidents dans les usines atomiques de la Hague, Marcoule, Pierrelatte et autres, qui sont maintenant sous sa double responsabilité de patron et de contrôleur. En prenant une telle décision le Pouvoir se moque des Français en leur retirant toute garantie sur la sécurité des nombreuses installations nucléaires qui les environnent. Soyez rassurés, bonnes gens, un second nuage comme celui de Tchernobyl peut passer au dessus de vos têtes, on ne vous inquiètera toujours pas!

Jean Morichaud
26110 Aubrès

 

Commentaire

     Ces papiers que je vous livre datent de Mars 1993. Sont-ils encore d'actualité ? OUI et je m'explique:
     - Le CSSIN s'est réuni le 6 mai donc, de ce côté-là ça va, enfin pour les réunions mais on attend la suite.
     - La DSIN? Que va faire son directeur? Pour le moment il prend la mesure de la situation donc on lui donne son délai de grâce et surtout on attend un classement d'incident. On lui fait crédit mais attention l'attentisme en matière de sûreté n'est pas la meilleure attittude.
     - La nomination du PDG de COGEMA a été mal prise et c'est justice.
     - Aurons-nous accès aux dossiers? semble-t-il oui , le dossier sur les coûts du nucléaire est arrivé et je vous en ferai une analyse.
     - 3614 MAGNUC a eu des hoquets mais ce n'était qu'un incident technique car il est de nouveau accessible. Parfois il y a un peu de flottement dans les infos
     - Phénix n'était pas au rendez-vous vendredi 18 juin
     - Stop Nogent a trouvé une explication bizarre pour un incident
mais le bulletin SN remet généralement les pendules à l'heure.
     Pas de satisfecit inutile mais pas de catastrophisme. Il y a du pain sur la planche. On considère encore les poseurs de questions comme des "emmerdeurs " mais le pli se prend de leur répondre et même de trouver ce "jeu" normal.

p.31

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