La G@zette Nucléaire sur le Net! 
G@zette N°260
FUKUSHIMA: la catastrophe impossible/impensable
ET SI ON FAISAIT UN SUIVI DES RECOMMANDATIONS DU HCTISN?
- REPONSES POUR LA FOIRE AUX QUESTIONS
- CLI des MONTS D'ARREE

     Question 2.7:
     1 - Le HTCISN a recommandé que les laboratoires universitaires, associatifs,... puissent être associés au programmes de mesures.
     Elle a également réclamé une révision des "enquêtes publiques", afin de permettre aux citoyens de pouvoir s'impliquer: accessibilité des dossiers, temps de l'enquête, possibilité d'expertise
     2 - Dans le décret n°2008-251 du 14  mars 2008, art 14
     "L'engagement d'une expertise, d'une étude ou d'une analyse par la commission locale d'information ou pour son compte est approuvé, sur proposition du président, par la commission réunie en séance plénière, ou par le bureau s'il en a reçu délégation. Le public a accès aux résultats de ces expertises, études ou analyses selon des modalités définies par la commission."
     Dans la loi n°2006-686 du 13 juin 2006 art.22 – V
     "Pour l'exercice de ses fonctions, la commission locale d'information peut faire réaliser des expertises, y compris des études épidémiologiques, et faire procéder à toute mesure ou analyse dans l'environnement relative aux émissions ou aux rejets des installations du site."
     La commission locale est informée et reçoit les documents
     - des questions émanant des riverains,
     - des incidents,
     Elle peut saisir l'ASN et les ministères de toute question relative à la sûreté et à la radioprotection. 
     Le CHSCT peut être sollicité par la CLI et lui-même peut demander à être auditionné.
     L'ASN ou les ministères chargés de la sûreté ou de la radioprotection peuvent consulter la commission sur tout projet concernant l'INB. Cette consultation est obligatoire en cas d'enquête publique.

     Question 3:
     3.4 - Une enquête publique est lancée chaque fois qu'il y a: 
     - une modification importante sur une INB,
     - une révision des rejets liquides et gazeux,
     - un changement de nomenclature: déclassement d'une installation ou mise en démantèlement de tout ou parie d'une installation.
     3.5 - Le démantèlement est-il dangereux?
     C'est une opération qui permet d'assainir un site. Cette opération n'est pas la continuité des opérations industrielles exécutées sur le site: c'est une nouvelle opération industrielle. Elle nécessite un examen de toutes les parties de l'installation, une prise en compte des diverses activités qui s'y sont déroulées.
     Il faut tout d'abord stopper les ateliers, les mettre en sécurité (vider les solutions, décontaminer, surveiller les rejets éventuels, conditionner les déchets au fur et à mesure, ...)
     Le personnel doit être formé à ces nouvelles règles de fonctionnement. IL faut bien sûr utiliser leur mémoire pour mieux connaître les différences entre les plans initiaux et l'état final de l'installation.

suite:
     Démantèlement immédiat signifie principalement que l'installation n'est pas abandonnée sans avoir été mise en sécurité. Ensuite, il convient d'une part de prendre les mesures pour "zoner" les diverses parties c'est-à-dire déterminer leur contamination aussi bien radioactive que chimique. Et d'autre part démanteler, stocker les déchets des parties peu radioactives.
     En ce qui concerne les parties plus radioactives, il faut prévoir des barrières pour ne pas engager de doses inappropriées et dangereuses pour les opérateurs.
Lorsque l'installation a atteint sa limite (corrosion, radioactivité trop élevée, procédés obsolètes on pourrait bien sûr ériger un blockhaus autour. Cette solution qui a été utilisée n'est pas viable sur le long terme. Il est cependant exact qu'il conviens de réfléchir sur la possibilité d'entreposer car la prise en charge des déchets sur divers sites est impossible. Il n'existe que 2 sites; un pour les déchets de faible et moyenne activité à vie courte (centre de Soulaines) et un pour les déchets de très faible activité (centre de Morvilliers). 
     Toutes les autres solutions sont en attente (extrait du Plan National de Gestion des Matières et Déchets Radioactifs)
     La très grande majorité des déchets radioactifs dispose d’une filière de gestion définitive existante ou d’un projet de filière. En particulier, pour les déchets tritiés et les sources radioactives scellées usagées, une stratégie de gestion et des filières sont désormais définies, ce qui constitue une avancée par rapport au PNGDMR 2007-2009. 

     Toutefois, certains déchets n’entrent pour le moment dans aucune des filières de gestion définitive existantes ou en projet, en raison de caractéristiques physiques ou chimiques particulières. Ces déchets requièrent un traitement et/ou conditionnement spécifiques. Les principaux types de déchets actuellement en attente d’une solution de gestion sont listés ci-dessous.


p.26
ANNEXE
Synthèse et Conclusions
du Haut Comité pour la Transparence et l'Information sur la Sécurité Nucléaire
6 novembre 2008

     (Extraites de l'avis sur le suivi radioécologique des eaux autour des installations nucléaires et sur la gestion des anciens sites d'entreposage de déchets radioactifs)
     Par lettre du 22 juillet 2008, le ministre d’Etat, Jean-Louis BORLOO, a souhaité recueillir l’avis du Haut comité sur:
     - le suivi radio-écologique de l’ensemble des sites nucléaires;
     - la gestion des anciens sites d’entreposage de déchets radioactifs.
     Ce rapport du Haut comité, adopté lors de sa réunion du 6 novembre 2008, exprime cet avis et formule 18 recommandations pour aller vers une meilleure information, plus de transparence et une meilleure concertation avec les parties prenantes.
     Appréciation de l’état radioécologique des sites nucléaires
     Selon les rapports de synthèse présentés par l’ASN, l’ASND et l’IRSN dans le cadre de la saisine du Haut comité, l’état radiologique des nappes phréatiques sous et autour des sites nucléaires ne pose pas de problème significatif de nature environnementale ou sanitaire, c'est-à-dire appelant des précautions particulières pour le voisinage et le public en général.
     Cette appréciation globale est précisée par une description des marquages radiologiques identifiés dans l’environnement d’un certain nombre de sites nucléaires.
     Ces marquages sont pour la plupart soit liés à des activités anciennes, alors que les préoccupations environnementales étaient moins fortes et les normes moins contraignantes, soit liés à des incidents d’exploitation ponctuels. Dans quelques cas, on ne peut exclure des apports continus de substances radioactives alimentant ces pollutions préexistantes. 
     L’état des nappes et des eaux superficielles autour des sites nucléaires est aujourd’hui globalement bien connu. Les pollutions ou contaminations identifiées font l’objet de longue date d’une surveillance renforcée et, si nécessaire, d’investigations et d’actions visant à limiter leur extension ou à les résorber. C’est notamment le cas sur les sites suivants (mentionnés dans les rapports de l’ASN, de l’ASND et de l’IRSN): LA HAGUE (ANDRA-AREVA), MARCOULE (CEA), SACLAY (CEA), TRICASTIN (AREVA), VEUREY-VOROIZE (SICN), VALDUC (CEA), BRUYERES-LE-CHATEL (CEA). 		suite:
     Enfin, si la saisine porte en premier lieu sur les INB, le Haut comité constate que des sites d’entreposage de déchets connexes à certaines ICPE qui participent au cycle du combustible nucléaire méritent également une attention renforcée. C’est notamment le cas des lagunes d’entreposage de déchets du site Comurhex de MALVESI.
     Vers une meilleure information, plus de transparence et une meilleure concertation
     Le Haut comité constate qu’il est difficile, pour le public, d’appréhender la situation radioécologique des sites nucléaires et des anciens entreposages de déchets. Le Haut comité constate qu’il existe une information abondante et diversifiée, souvent disponible depuis longtemps, mais qu’elle est cependant éparse, disparate, compartimentée et qu’elle peut, dans un certain nombre de cas, être difficile d’accès. Dans ce rapport, le Haut comité formule des recommandations pour permettre une information plus accessible et jugée plus crédible aux yeux du public.
     Le Haut comité constate qu’il reste essentiel d’améliorer la concertation avec les populations. Dans cette perspective, les commissions locales d’information récemment reconnues dans la loi occupent une place essentielle (tout comme les commissions d’information mises en place depuis 2001 autour de chaque INBS). En effet, leur rôle est triple:
     - assurer la vigilance nécessaire autour des sites nucléaires et encourager l’ensemble des acteurs à se placer dans une démarche de progrès permanent;
     - favoriser la concertation au niveau local pour améliorer la qualité du dialogue entre les parties prenantes;
   -être un relais d’information efficace dans la durée, impartial et objectif.
     Les recommandations du Haut comité seront de nature à développer ces trois axes.
     Au-delà, le Haut comité considère qu’il est essentiel de développer une capacité d’expertise diversifiée et indépendante des organismes aujourd’hui couramment impliqués dans l’évaluation des dossiers de la filière nucléaire. Il s’agit d’un chantier particulièrement ambitieux qui pourrait cependant trouver une première application concrète dans le domaine de la surveillance de l’impact radioécologique des installations nucléaires en faisant appel à des laboratoires agréés indépendants des experts classiques de la filière nucléaire (ex. laboratoires universitaires, laboratoires d’associations de protection de l’environnement...).
p.27

     Loin de vouloir remettre en cause la qualité des expertises réalisées dans le domaine du nucléaire, le Haut comité considère en effet que la diversification des sources d’expertise permettra de crédibiliser aux yeux du public l’information délivrée aux populations.
     Pour améliorer l’information, la transparence et la concertation, le Haut comité formule les 18 propositions suivantes. Elles s’adressent à l’ensemble des parties prenantes concernées par ces questions.
     Recommandation n°1: Le Haut comité recommande la création d’un portail internet facilitant l’accès du public aux informations relatives au suivi radioécologique des sites nucléaires.
     Recommandation n°2: Le Haut comité recommande que le processus de rénovation des enquêtes publiques engagé à la suite du Grenelle de l’environnement soit mené activement avec une application prioritaire au domaine nucléaire en engageant sans attendre des expérimentations volontaires (mise en ligne des dossiers sur internet...). 
     Recommandation n°3: Le Haut comité recommande que les travaux en cours sur la réglementation générale et les guides applicables aux INB répondent à l’objectif d’une information plus homogène pour le public.
     Recommandation n°4: Le Haut comité recommande que la qualité d’information des fiches relatives aux sites d’entreposage contenues dans «l’inventaire déchets» tenu par l’ANDRA soit harmonisée en référence aux fiches les plus détaillées.
     Recommandation n°5: Le Haut comité recommande que les travaux engagés par l’ASN pour étudier et développer une échelle de communication adaptée aux cas de pollution radiologique de l’environnement aillent rapidement à leur terme.
     Recommandation n°6: Le Haut comité recommande de mieux associer les acteurs locaux (et notamment les CLI) au suivi radioécologique des installations nucléaires (par exemple en les associant davantage aux campagnes de prélèvement d’échantillons et d’analyses, dans le cadre de conventions);
     Recommandation n°7: Le Haut comité recommande de développer une capacité d’expertise diversifiée, et indépendante des organismes aujourd’hui couramment impliqués dans l’évaluation des dossiers de la filière nucléaire.
     Recommandation n°8: Le Haut comité recommande que les laboratoires (universitaires, associatifs...) ayant développé des capacités d’analyse sollicitent les agréments nécessaires à la réalisation des analyses réglementaires de façon à ce que les exploitants et les autorités puissent faire appel à eux.
     Recommandation n°9: Le Haut comité recommande que, pour les sites exigeant une surveillance renforcée, les CLI procèdent à un état des lieux de l’information délivrée et qu’elles réalisent, le cas échéant, une mise à jour de l’information des populations environnantes.
     Recommandation n°10: Le Haut comité recommande que les exploitants des anciens sites d’entreposage de déchets radioactifs présentent régulièrement à la CLI l’inventaire des substances entreposées, les résultats de surveillance de leur impact environnemental, les mesures mises en œuvre pour réduire leur impact et les échéanciers associés, et qu’une concertation entre les parties prenantes soit menée autour de ces sites.
     Recommandation n°11: Le Haut comité recommande que, lorsque les enjeux environnementaux ou sociétaux sont importants, une CLI soit créée autour des anciens sites d’entreposage qui n’en disposent pas.
     Recommandation n°12: Le Haut comité recommande que les CLI disposent d’un site internet d’information.
     Recommandation n°13: Le Haut comité recommande le développement des inter-comparaisons des bonnes pratiques en matière d’information.
     Recommandation n°14: Le Haut comité recommande un développement de la démarche d’harmonisation de l’information du public en matière de gestion des sites et sols pollués et de remise en état des sites miniers.
     Recommandation n°15: Le Haut comité recommande que le site internet BASIAS développé par le ministère en charge de l’écologie relatif aux anciennes industries ou activités de service, soit étendu aux sites industriels susceptibles d’être concernés par des pollutions de nature radioactive.
     Recommandation n°16: Le Haut comité recommande que, dans l’environnement des sites nucléaires où des marquages appellent un suivi renforcé, une information des populations soit réalisée notamment en ce qui concerne l’utilisation de puits et de système d’irrigation (et que l’eau des puits soit analysée périodiquement). 		suite:
     Recommandation n°17: Le Haut comité recommande que l’information sur la surveillance des eaux souterraines des INB, des INBS et des sites d’entreposage de déchets… s’intéresse aussi bien aux substances chimiques que radiologiques.
     Recommandation n°18: Le Haut comité recommande d'intensifier les efforts engagés en application de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques pour évaluer, sur l’ensemble des compartiments de l’environnement (eaux, sédiments...), l’impact cumulé des installations qui rejettent dans un même bassin versant.
     Les obligations réglementaires en matière d'information (paragraphe 4.1 de l'avis HCTISN)
     L’article 2-II de la loi du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire offre un droit à l’information «sans équivalent». Ainsi, en application de son article 19-I, «toute personne a le droit d’obtenir, auprès de l’exploitant d’une installation nucléaire de base ou, lorsque les quantités en sont supérieures à des seuils prévus par décret, du responsable d’un transport de substances radioactives ou du détenteur de telles substances, les informations détenues, qu’elles aient été reçues ou établies par eux, sur les risques liés à l’exposition aux rayonnements ionisants pouvant résulter de cette activité et sur les mesures de sûreté et de radioprotection prises pour prévenir ou réduire ces risques ou expositions, dans les conditions définies aux articles L. 124-1 à L. 124-6 du code de l’environnement.»
     Au-delà, et en complément des obligations relatives aux données de surveillance des INB présentées aux § 3.2, le Haut comité constate qu’il existe aujourd’hui de nombreuses exigences en matière d’information des populations. Elles couvrent tous les stades de la vie des installations (de leur projet de création jusqu’à leur cessation d’activité et leur démantèlement):
     * les débats conduits sous l’égide de la Commission nationale du débat public (pour certains types de projets importants);
     * les dossiers soumis à l’enquête publique (ex. en cas de création d’INB, d’extension, de révision des autorisations de rejet, de mise à l’arrêt définitif...) : les enquêtes publiques sont annoncées dans la presse, et les dossiers sont consultables localement (notamment dans les mairies situées dans le périmètre d’enquête - Concerne toutes les communes dont une partie du territoire se trouve à moins de 5 kilomètres d’une INB.);
     * le rapport annuel relatif à la transparence prévu à l’article 21 de la loi du 13 juin 2006: ce rapport, rendu public par les exploitants (par exemple via internet), doit notamment préciser:
     - les incidents et accidents survenus en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection;
     - la nature et les résultats des mesures des rejets radioactifs et non radioactifs de l'installation dans l'environnement;
     - la nature et la quantité de déchets radioactifs entreposés sur le site de l'installation, ainsi que les mesures prises pour en limiter le volume et les effets sur la santé et sur l'environnement, en particulier sur les sols et les eaux.
     * le Réseau national de mesure de la radioactivité dans l’environnement (RNM): prévu par le code de la santé publique, il permettra de consulter librement les résultats de la surveillance réalisée dans le cadre de ce «réseau» via une plate-forme internet (à partir de 2010).
     * Les commissions locales d’information : comme nous l’avons vu au § 2, elles disposent d’une mission en matière d’information des populations.
     Pour ce qui concerne plus précisément les entreposages de déchets, il existe de plus des obligations importantes en matière d’information. En particulier:
      * L’article 14 de la loi du 28 juin 2006 de programme relative à la gestion durable des matières et déchets radioactifs impose à l’ANDRA de réaliser un inventaire national des matières et des déchets radioactifs présents en France : cet inventaire (réactualisé tous les 3 ans) recense les déchets présents sur le territoire et donne des informations prospectives; il comporte également une description de chaque site d’entreposage;
     * L’article 6 de la loi du 28 juin 2006 susmentionnée  impose la réalisation d’un plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR): ce plan (réactualisé tous les 3 ans) dresse le bilan des modes de gestion existant des matières et des déchets radioactifs, recense les besoins prévisibles d'installation d'entreposage ou de stockage, précise les capacités nécessaires et détermine les objectifs à atteindre pour les déchets radioactifs qui ne font pas encore l'objet d'un mode de gestion définitif.
p.28
BIBLIOGRAPHIE

L’association Global Chance a le plaisir de vous inviter à la présentation du numéro 29 des Cahiers de Global Chance
Nucléaire: le déclin de l’empire français

     Ce dossier, réalisé principalement avant la catastrophe de Fukushima, présente une actualité d’autant plus brûlante que l’indispensable  révision de la  politique  énergétique nationale actuelle suppose d’appuyer la construction d’alternatives sur une analyse précise de la situation existante. C’est à cette analyse des différents aspects du nucléaire, en particulier français, que nous avons consacré ce numéro spécial des «Cahiers de Global Chance».

Benjamin Dessus
Président de l’association
     Vous en trouverez ci-dessous le sommaire.

NUCLEAIRE: LE DECLIN DE L’EMPIRE FRANÇAIS
Sommaire
Le nucléaire mondial: une renaissance en panne

1- Une renaissance en trompe l’œil
Gros Plan n°1: L’état de l’industrie nucléaire dans le monde
Gros Plan n°2: Les projections irréalistes de l’AIEA et de l’AEN
2- Un volontarisme industriel et politique porteurs de risques
Gros Plan n°1:Le recul du nucléaire dans son bastion européen
Gros Plan n°2: Le risque financier associé au coût du nucléaire
Gros Plan n°3: Les conséquences de Tchernobyl

Le nucléaire français dans le monde: un leader autoproclamé
1- Une présence internationale forte mais fragilisée
Gros Plan n°1: Les activités du nucléaire français dans le monde
Gros Plan n°2: Les intérêts industriels nucléaires français à l’étranger
Gros Plan n°3: L’industrie minière d’uranium française à l’étranger
Gros Plan n°4: La fin annoncée du retraitement de combustibles étrangers
2- Un expansionnisme diplomatique et commercial à tout va
Gros Plan n°1: Une prise de position prémonitoire du collège de l’ASN
Gros Plan n°2: L’Autorité de sûreté appelle à ne pas forcer les exportations 		suite:
Le nucléaire français en France: un programme dans l'impasse
1- La transition énergétique et climatique contrariée  par le primat nucléaire
Gros Plan n°1: Le bilan énergétique de la France en 2009
Gros Plan n°2: L’échec de la politique d’indépendance énergétique 
Gros Plan n°3: Les émissions françaises de gaz à effet de serre
Gros Plan n°4: Les lois énergie climat: des objectifs ambitieux mais non atteints 
Gros Plan n°5: La contradiction entre nucléaire et Grenelle de l’environnement
2- Le système électrique sous la contrainte nucléaire
Gros Plan n°1: Le bilan électrique de la France en 2009
Gros Plan n°2: Le bilan prévisionnel et la programmation des investissements
Gros Plan n°3: Les plans de développement du véhicule électrique
3- Une politique industrielle marquée par la monomanie EPR et la concurrence des acteurs
Gros Plan n°1: Les principaux acteurs économiques du nucléaire français
Gros Plan n°2: Les principales installations nucléaires françaises
Gros Plan n°3: Le conflit EDF / Areva sur l’enrichissement et le retraitement
4 - La sûreté en question
Gros Plan n°1: Les travailleurs du nucléaire en première ligne
Gros Plan n°2: Les «incidents» répertoriés par l’ASN du 3 janvier au 16 mars 2011
Gros Plan n° 3: Plutonium et combustible MOX
Gros Plan n°4: Le Blayais dans la tempête ou merci au bogue de l’an 2000 
5- Un bilan de gestion des déchets toujours plus lourd
Gros Plan n°1: L’inventaire national des déchets radioactifs de l’Andra
Gros Plan n°2: Le Statut des «matières valorisables» et l’uranium russe
6- Une «industrialisation» du démantèlement qui tarde.
Gros plan n°1: Brennilis, démantèlement pilote
Gros Plan n°2: L’état du démantèlement nucléaire en France
Gros Plan n°3: Le démantèlement, métier d’avenir du nucléaire?
7- Le mauvais exemple de la prolifération
Gros Plan n°1: L’évolution des stocks de plutonium
8- Les coûts du nucléaire: secret, incertitude et spirale
Gros Plan n°1: Le coût de l’électricité du parc nucléaire actuel et son évolution à moyen terme
Gros Plan n°2: Le coût d’édification du parc nucléaire français: Un exemple de «désapprentissage en marchant»
Gros Plan n°3: Un rapport américain qui en dit long sur la compétitivité du nucléaire aux Etats-Unis
Gros Plan n°4: Ne pas oublier l’ensemble des coûts, en particulier de fonctionnement
Eléments de conclusion
p.29a
 

LE TRITIUM
Publication du Comité Scientifique de l'ANCCLI

     L’ANCCLI et son Comité Scientifique vous recommande cet ouvrage.
     Vous pouvez le demander en prêt directement auprès du secrétariat de l’ANCCLI en vous inscrivant sur le site. 
Vous pouvez l’acheter auprès des éditions Tec § Doc, 14 rue de Provigny 94236 Cachan cedex ou par internet (voir ci-dessus)

     Présentation du livre
     Isotope radioactif  de l’hydrogène, le tritium est l’un des radionucléides dont le rejet dans l’environnement est le plus important durant le fonctionnement normal des installations nucléaires. L’accroissement des activités nucléaires et le développement des futures générations des réacteurs telles que l’EPR et ITER laissent présager une augmentation conséquente des rejets de tritium dans l’atmosphère et les eaux naturelles, suscitant ainsi de nombreuses inquiétudes et interrogations.
     Consciente de l’importance de cette question, l’ANCCLI a souhaité faire le point sur l’état des connaissances relatives au tritium à travers l’organisation d’un colloque à Orsay en 2008, dans le cadre d’une démarche d’investigation. Sollicité pour ses capacités d’expertise, le Comité Scientifique de l’ANCCLI a ainsi mobilisé différents spécialistes du nucléaire afin de mener cette réflexion.
     Le tritium, actualité d’aujourd’hui et de demain constitue une synthèse complète des connaissances actuelles sur le tritium, sa gestion, son impact sur l’environnement et la santé humaine. S’appuyant sur des données scientifiques récentes et des exemples précis, il aborde l’ensemble des questions posées par ce radionucléides:
     - les propriétés du tritium et ses différentes sources (naturelles et anthropiques);
     - le problème de la gestion des déchets tritiés;
     - la biodisponibilité et la biocinétique des différentes formes de tritium;
     - le marquage des milieux par le tritium;
     - la mesure du tritium et la modélisation de sa circulation dans l’environnement;
     - la radiotoxicité du tritium et son impact biologique et sanitaire;
     - les différentes réglementations françaises et/ou internationales relative au tritium;
     Cet ouvrage s’adresse aux professionnels et aux experts impliqués dans le nucléaire (chercheur, ingénieurs, technologues...), aux acteurs des domaines de l’hygiène, de la sécurité et de l’environnement, aux professionnels de la gestion des risques ainsi qu’à toute personne préoccupée par l’impact environnemental et sanitaire des activités nucléaires.
p.29b
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