CONTROVERSES NUCLEAIRES !
ACTUALITE INTERNATIONALE
2008
janvier
Source ADIT, Études techniques sur le tritium (Canada)
http://www.nuclearsafety.gc.ca
     La Commission a demandé au personnel de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) d'entreprendre des études techniques sur les rejets de tritium au Canada et d'étudier et d'évaluer les meilleures pratiques utilisées par les installations de traitement du tritium dans le monde. Cette recherche accroîtra les connaissances qui sous-tendent la surveillance réglementaire du traitement du tritium et des rejets de tritium au Canada.

Feuillet de documentation
Foire aux questions
Normes et recommandations sur le tritium dans l'eau potable

Les relations externes
Atelier de la CCSN sur l'évaluation et le contrôle des risques pour la santé posés par le tritium, janvier 2008

 Portée
     La portée comprendra notamment la conception des installations et les questions de rejets, qui sont importantes pour la protection de la santé humaine et de l'environnement.
     Le projet portera surtout sur les installations de traitement du tritium, mais s'intéressera également aux rejets de tritium causés par les activités des installations où l'on produit, manipule et gère du tritium.
     L'étude ne documentera pas la présence du tritium dans l'environnement, qui découle de déversements, de fuites et d'autres défaillances.
     L'étude ne portera pas sur le cycle de vie, les réserves de tritium entreposé, le transfert de tritium entre les détenteurs de permis et l'écoefficacité (recyclage, évacuation, etc.). 

Plan de travail et dates de publication:
Sujet Détails Extrants Date
Évaluation des installations manipulant du tritium Évaluation des conceptions des installations et des technologies de prévention de la pollution utilisées par les titulaires de permis qui rejettent du tritium dans l'environnement au Canada, et leur comparaison avec les meilleures pratiques internationales.  Programme de travail identifiant les détails des activités. 3 juillet 2007

 
Rapport portant sur les sujets suivants:
- les meilleures pratiques de manipulation et de gestion du tritium au Canada;
- le rendement des activités des producteurs, des transformateurs et des grands utilisateurs de tritium au Canada;
- la comparaison entre les pratiques des titulaires de permis de traitement du tritium au Canada et les meilleures pratiques industrielles.		 été 2008
Le devenir environnemental du tritium dans l'atmosphère  Supervision d'un projet comprenant une recension sous contrat de la littérature scientifique portant sur le comportement chimique du tritium dans l'atmosphère et sa relation avec les cycles hydrogéologiques de l'hydrogène naturel.  Proposition de projet au programme de soutien à la recherche. 10 sept. 2007

 
Recension détaillée de la littérature scientifique. été 2008 
Le rejet de tritium et ses conséquences radiologiques au Canada  Production d'un tableau des rejets de tritium dans l'environnement en 2006, en notant les changements possibles aux modalités des rejets dans l'avenir proche.  Rapport détaillé des données avec interprétation graphique de la production, des rejets et des renseignements sur les doses.  hiver 2008
Les normes et les directives concernant la concentration de tritium dans l'eau potable Compilation des normes ou des directives, nationales et internationales, relatives à la concentration de tritium dans l'eau potable, ainsi que leurs fondements scientifiques et politiques.  Étude et rapport avec des liens aux documents de référence des organismes de réglementation, nationaux et internationaux, ainsi que la comparaison des directives canadiennes avec les meilleures pratiques.  automne 2007
Effets du tritium sur la santé  Étude de la littérature scientifique sur les effets du tritium sur la santé.
Évaluation des pratiques de dosimétrie canadiennes et internationales relativement aux effets et risques prévus sur la santé.		 Dépôt de l'ébauche de l'examen critique détaillé de la littérature scientifique pour son examen par les pairs. printemps 2008
 
 

 
Dépôt de l'ébauche révisée pour son étude par le public. été 2008
Le document final incorporera les recommandations du personnel de la CCSN sur les changements à apporter à l'approche réglementaire actuelle de la CCSN à l'égard de l'évaluation de l'exposition au tritium et des risques qui en découlent.
(Scéance publique de la Commission à être confirmée à l'horaire)		 automne 2008
Le devenir environnemental du tritium dans le sol et la végétation  Supervision d'un projet d'études sur le terrain (différents sites rejetant des quantités différentes de tritium.)
On étudiera aussi une deuxième installation de traitement du tritium: SRB Technologies (Canada) Inc., ce qui permettra de documenter le rétablissement après l'arrêt de rejets importants.		 Rapport de la recherche sous contrat sur les concentrations de tritium dans le sol et la végétation dans le voisinage des installations de SRB Technologies à Pembroke (Ontario), à la fin de la saison de croissance 2007.  été 2008

 
Rapport de recherche détaillé avec les données intérimaires et les rapports sur les progrès d'études réalisées dans plusieurs sites. hiver 2010
Les pratiques réglementaires  Analyse des écarts entre le cadre réglementaire actuel du tritium au Canada, dans le contexte des renseignements recueillis dans le cadre des activités susmentionnées.

Recensement et comparaison des pratiques réglementaires et des mobiles scientifiques et politiques avec les meilleures pratiques internationales de réglementation des rejets de tritium.

 Analyse des pratiques réglementaires et, au besoin, recommandations de changement au cadre réglementaire concernant les installations traitant du tritium au Canada. hiver 2010
* La CCSN vise à respecter ces échéanciers. Toutefois, des facteurs imprévus pourraient donner lieu à des délais. Les documents seront accessibles au public une fois terminés.