En France, toutes les mines d’uranium sont aujourd’hui “fermées”. Pourtant, même si elles ne sont plus exploitées, elles continuent d’irradier de manière durable. La production industrielle d’uranium a eu lieu en France entre 1946 et 2001 sur 210 sites miniers. Près de la moitié de cette production provenait du Limousin. Ces sites ont été exploités par le CEA (Commissariat à l’Energie Atomique) puis la COGEMA (Compagnie Générale des Matières Nucléaires), et enfin aujourd’hui AREVA NC.
     En France, 52 millions de tonnes de minerais ont été extraites pour une production de 76.000 tonnes d’uranium (près de la moitié provenant de la seule Haute-Vienne). Cela a engendré l’extraction de 200 millions de tonnes de stériles miniers. Ils contiennent des éléments radioactifs de la famille de l’uranium, dont certains sont très radiotoxiques et émettent des rayonnements radioactifs pendant des milliards d’années. Autant dire qu’il s’agit de déchets durables.
     Or il était d’usage que des riverains, des collectivités ou des entreprises récupèrent les roches des stériles pour remblayer des terre-pleins, des chemins, des soubassements de bâtiments ou des aménagements routiers. Pendant plusieurs décennies, ces éléments ont été disséminés un peu partout en France (pour la plupart on ne sait pas où) par le biais du remblayage. Cette pratique expose la population à des doses radioactives parfois supérieures aux limites sanitaires en vigueur. Cet état de fait ayant pu être révélé, à la suite de luttes menées par plusieurs associations, AREVA NC s’est vu imposer la décontamination de plusieurs sites, tels que des scieries, parking de restaurant, cours de ferme...
     À la fin du mois de septembre 2009, des habitants du plateau de Millevache (Creuse) se sont rendus sur le site d’Hyverneresse, en grande partie libre d’accès et ne faisant aucunement mention d’une ancienne activité minière. Avec l’aide de l’association Oui à l’avenir, ils ont pu constater que l’on pouvait recevoir des doses radioactives allant jusqu’à quinze fois (3,20 Micro Sieverts/h) le niveau de radioactivité ambiante habituelle (0,20 Micro Sieverts/h), notamment à l’exutoire du site (l’exutoire étant un point où se concentrent les eaux de la mine). Celui-ci se jette dans le ruisseau de la Brousse qui, lui-même, rejoint la Creuse.
     De nombreuses associations telles que Sources et Rivières du Limousin, Oui à l’Avenir, le collectif Sous Nos pieds, Guéret environnement ou Sortir du Nucléaire 87 militent pour la réhabilitation des sites miniers dans la transparence et la concertation.

     Actualité juridique
     Aujourd’hui, l’Etat semble enfin prendre la mesure du problème des anciennes mines d’uranium. En juillet 2009, une circulaire (3) du ministère de l’Ecologie et de l’Autorité de Sûreté Nucléaire a été adressée aux préfets des zones concernées par les anciens sites miniers.
Un plan d’action a été imposé à AREVA NC par les services de l’Etat. Il invite l’entreprise «à largement associer les CLIS (Commissions Locales d’Information et de Surveillance) et d’une manière plus générale les populations et les élus locaux ».
     Depuis 10 ans l’association Oui à l’Avenir milite sur le terrain et dans les commissions départementales pour inventorier et réaménager les anciennes mines d’uranium qui polluent rivières, sources, étangs, ainsi que l’air (émanation de radon). Des opérations de spectrographie héliportée et des inspections sur le terrain ont été menées par AREVA conformément aux circulaires ministérielles de juillet 2009 et août 2013 - La Creuse et le Limousin ont été le prototype de cette recherche qui doit s’étendre aux 230 mines existantes en France.
     Des cartes ont été établies mais cachées au public et aux mairies pendant trois années. La dernière circulaire a enfin obligé AREVA à les mettre à disposition. Elles montrent les zones dont la radioactivité résiduelle est supérieure à 600 chocs par secondes (mesure d’un radiamètre).
     Le public doit consulter ces cartes dans sa mairie et mentionner ses observations sur un registre (enquête d’utilité publique) ouvert dans les communes concernées jusqu’au 30 août prochain.
     24 communes sont officiellement concernées (voir tableau p. 21)

     Il est très important que vous alliez nombreux dans vos mairies (de la liste) pour examiner les cartes vous concernant et faire des observations sur le registre.
     Nous vous demandons de porter sur le registre l’observation suivante: «Nous contestons le dispositif qui ne prend pas en compte les stériles dont la radioactivité est inférieure à 0,6 millisievert par an»
     Cette mention nous aide dans la lutte que Oui à l’Avenir mène au Ministère au sein du Collectif National pour l’information et le réaménagement des anciens mines miniers (nos amis Nigériens sont partie prenante de cette lutte !)

     Entre:
     L’État, représenté par le Premier ministre et le ministre de la défense, ci-après dénommé l’«État»,
     Et:
     Le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives, établissement public de recherche à caractère scientifique, technique et industriel, représenté par son administrateur général, M. Bernard Bigot, ci-après dénommé le «CEA» ou l’«Opérateur».
     Il a été préalablement exposé ce qui suit:
     Le présent avenant (ci-après dénommé l’«avenant») a pour objet de modifier le texte de la convention entre l’Etat et le CEA relative à la maîtrise des technologies nucléaires en date du 13 janvier 2014, comme le prévoient les dispositions du point 7.3 de la convention (ci-après dénommée, la «convention»).
     Afin de renforcer le financement de l’excellence technologique des industries de défense, au-delà de la somme de 1,5 milliard d’euros ouvert par la loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014, la loi de finances rectificative pour 2014 a procédé à une ouverture de 250 millions € de crédits au titre du programme d’investissement d’avenir (PIA) 402. Sur cette ressource, 118 millions € sont affectés au profit des activités conduites par le CEA dans le cadre de la convention.

     Article 1er
     Modification du point 1.1 de la convention
     Au premier alinéa du point 1.1, la première phrase est remplacée par les deux phrases suivantes:
     «La loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 telle que modifiée par la loi de finances rectificative pour 2014 ouvre une dotation sur le programme d’investissement d’avenir (PIA) 402 de 1,750 Md € dont 1,446 Md € sur l’action 1 «Maîtrise des technologies nucléaires».

     Article 2
     Modification du point 1.3 de la convention
     Au premier alinéa du point 1.3 de la convention:
     - les termes: «1.328,1 M €» sont remplacés par les termes: «1.446,1 M €»;
     - les termes: «loi de finances pour 2014» sont remplacés par les termes: «la loi n°2013-1278 du 29 décembre 2013 telle que modifiée par la loi de finances rectificative pour 2014».
     Le tableau 1 est remplacé par le tableau suivant:
     Au troisième alinéa, les termes: «1, 2 et 3» sont remplacés par les termes: «1, 2, 3 et 4».
     Au dernier alinéa, les termes: «tranche 4» sont remplacés par les termes: «tranche 5».

     Article 3
     Modification du point 2.3 de la convention
     Au quatrième alinéa du point 2.3, second tiret, les termes: «tranche 4» sont remplacés par les termes «tranche 5».

     Article 4
     Modification du point 3.1 de la convention
     Dans le tableau n° 2 de la convention, les termes:
     «1.328.100.000» sont remplacés par les termes: «1.446.100.000».

     Article 5
     Modification de l’article 5 de la convention
     À l’article 5, les termes: «tranches 1 à 3» sont remplacés par les termes: «tranches 1 à 4» et les termes: «(tranche 4)» sont remplacés par les termes: «(tranche 5)».

     Article 6
     Entrée en vigueur de l’avenant
     Toutes les autres dispositions de la convention demeurent inchangées.
     L’avenant entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de la République française.
     Il demeure en vigueur jusqu’au terme de la convention.
     Fait à Paris, le 30 juillet 2014, en trois exemplaires.
     Pour l’Etat: Le Premier ministre,
     Pour le Premier ministre et par délégation: Le commissaire général adjoint, T. Francq
     Le ministre de la défense, Jean-Yves Le Drian
     Pour le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives: L’administrateur général, Bernard Bigot

     L’ANCCLI, l’association fédérant les Commissions locales d’information situées près des installations nucléaires, a estimé vendredi que les zones concernées par les plans de secours autour des centrales devraient être élargies à un rayon de 80 km, contre 10 actuellement.

     L’ANCCLI et les CLI suivent évidemment ces drones. Difficile d’avoir des renseignements: il est certain que c’est l’Autorité de Défense qui suit le sujet.
     Mais quant à savoir de quoi il s’agit... De tout façon canular ou tentative d’espionnage il faut que nous soyons tous vigilants.
     La Gazette vous permet de suivre aussi les efforts du Réseau «Sortir du nucléaire».

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     Faut-il «tirer» sur les drones qui survolent les centrales nucléaires, durcir les sanctions? Les survols de centrales nucléaires par des drones d’origine non identifiée ont fait l’objet d’un vif débat ce jeudi 6 novembre entre élus locaux et syndicalistes, inquiets, du département le plus nucléarisé de France, la Manche.
     «Moi ce que je propose, c’est que la gendarmerie puisse tirer à vue. La solution, elle est là», a lancé Patrick Luce de
l’union départementale FO de la Manche lors d’une réunion de la commission locale d’information (CLI) sur la centrale de Flamanville, aux Pieux, commune voisine.
     «C’est un sujet préoccupant. On peut s’attendre à n’importe quoi», a ajouté Michel Laurent, le conseiller général DVD président des CLIs de la Manche, département qui compte quatre sites nucléaires en tout.
     Depuis les attentats du 11 septembre 2001 un radar supplémentaire «beaucoup plus performant» a été installé sur l’aéroport de Maupertus (à 30 km de l’usine Areva de Beaumont-Hague et à 40 km de la centrale de Flamanville), l’armée de l’air étant «susceptible d’intercepter ou détruire un intrus éventuel», rappelaient les membres des CLI dans un livre blanc sur la sûreté nucléaire en 2013.
     Mais «les radars de Maupertus ne peuvent pas détecter ce type d’appareillage. On voit bien qu’il y a des limites dans la surveillance aérienne», a relevé jeudi M. Laurent qui est aussi un ancien d’Areva.
     Pour le maire PS de Flamanville, Patrick Fauchon il faut que l’Etat «sanctionne de façon beaucoup plus importante» les contrevenants.
«Insuffisant», considère Hervé Renet, maire de SainteCroix-Hague, commune située à 20 km de la centrale de Flamanville et à quelques km de l’usine de retraitement de déchets nucléaires Areva de Beaumont-Hague, site qui concentre le plus de matière radioactive en Europe.
     «La sanction, elle suffit pour décourager des plaisantins mais pas pour assurer la sécurité des sites le jour où on passe à des organisations comme le groupe Etat islamique avec des explosifs», argumente l’élu, qui est aussi ingénieur EDF selon Ouest-France.
     Engins plus puissants - «Demain les drones auront une autre capacité. On s’aperçoit qu’il y a des engins qui sont beaucoup plus puissants (qu’avant ndlr) à disposition de tout le monde», a ajouté M. Laurent le président des CLI.
     «Ça peut aller du drone de 50 à 80 kg - on lui tire dessus, il tombe, ça disjoncte et les réacteurs s’arrêtent - au tir de roquettes qui a explosé (en 1982 ndlr) sur l’enceinte de Superphenix (réacteur alors en construction à Creys-Malville. Attentat revendiqué par un groupe opposé à ce réacteur ndlr). Dire: il faut trouver une parade à tout ça, ça me paraît quand même un petit peu présompteux», a de son côté estimé Jean-Paul Martin, un ex-directeur adjoint de l’usine manchoise d’Areva, aujourd’hui à la tête de l’Association des écologistes pour le nucléaire (AEPN).
     Et le maire des Pieux, Jacques Lepetit, de déplorer: «est-ce-que le plan Vigipirate a augmenté d’un degré suite à ces survols? Ce serait un signe fort. On n’a pas l’information».

     Suite de ces réunions
     L’Etat «met en place un certain nombre de mesures» qui doivent rester «discrètes» contre ces survols «graves (.) mais (qui) n’ont à ce jour en aucun cas mis en danger (.) les sites», a répondu le chef du service protection civile, Jean Legallet.
     Depuis octobre, une quinzaine de vols de drones ont été signalés au-dessus ou aux abords de centrales nucléaires françaises.
     Flamanville a été survolée le 31 octobre à 18h42 puis 19h29 par un drone d’environ un mètre de diamètre, selon une source proche des autorités qui a requis l’anonymat. EDF a porté plainte.
     Le chargé des questions nucléaires de Greenpeace France, Yannick Rousselet, a affirmé à l’AFP qu’un des survols au dessus de Flamanville avait duré «plus de 45 minutes». Il a dit être «sûr» que l’usine Areva avait aussi été survolée le 31. Areva a indiqué à l’AFP «démentir le survol de l’usine de la Hague par un drone identifiable».

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     Alors que 6 nouveaux survols de centrales ont eu lieu cette nuit, vous allez sans doute être sollicités et amenés à réagir. Vous trouverez ci-dessous:
     - notre réaction du samedi 1er novembre suite à ces nouveaux survols qui dénonce le déni des autorités;
     - une vidéo qui remet les pendules à l’heure quant à la vulnérabilité des centrales à un crash d’avion et contrecarre les mensonges sur le sujet diffusés dans les médias ces derniers jours;
     - une chronologie des évènements et notre analyse de la situation et des problèmes qu’elle soulève;
     - notre communiqué du 30 novembre, que vous pouvez reprendre au besoin, en l’adaptant à la situation locale.

     Alors que 6 nouveaux survols de centrales ont eu lieu cette nuit, EDF comme le Ministère de l’Intérieur continuent d’affirmer qu’il n’y a aucun risque et minimisent la situation. Cette attitude de déni, récurrente lorsque surviennent des problèmes liés aux installations nucléaires, est irresponsable.
     Centrales nucléaires: survol de drones... crash d’avion demain?
     Du 5 au 21 octobre, au moins 10 centrales nucléaires ont été survolées par des drones non identifiés. Ces intrusions aériennes répétées démontrent l’extrême vulnérabilité des centrales nucléaires à des attentats aériens, largage d’explosifs par un drone ou crash suicide d’avion de ligne... Jacques Repussard, directeur de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire, abordait déjà - non sans difficulté - la question, bien avant cette affaire des drones.

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     Alors que le mystère reste entier sur l’origine des survols et le but de ces opérations, le Réseau “Sortir du nucléaire” tire la sonnette d’alarme et alerte sur la vulnérabilité des installations. Ces survols à répétition sont un problème sérieux et pose de nombreuses questions.

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     La semaine dernière, nous découvrions qu’EDF avait porté plainte pour le survol, par des drones, de plusieurs de ses centrales. L’information, rapidement relayée par journal de l’énergie, a très vite fait la une des journaux. Depuis, nos porte-paroles sont mobilisés pour répondre aux demandes d’interviews et questions des journalistes. Plateaux et JT sur Bfm Télé, I Télé, France TV, émissions radio et interviews pour la presse écrite se succèdent.

     Depuis le 5 octobre, plusieurs sites nucléaires ont été survolés par des drones. Le Réseau “Sortir du nucléaire” tient à démentir toute implication dans ces survols à répétition inquiétants, qui démontrent clairement la vulnérabilité des installations et des centrales nucléaires françaises. Alors même que le projet de transition énergétique pour une croissance verte vulnérabilité apporte une preuve supplémentaire de la nécessité d’une sortie urgente du nucléaire pour protéger les populations.
     Des survols à répétition inquiétants
     Depuis le 5 octobre, plusieurs sites nucléaires ont été survolés par des drones, certains plusieurs fois et d’autres, pourtant séparés par des centaines de kilomètres, le même jour Bien qu’EDF démente la gravité de ces incidents, les plaintes qu’il a déposées et l’absence de réponse apportée par les pouvoirs publics indiquent que l’exploitant semble démuni face à cette situation inédite. Que dire également du délai entre les faits et le dépôt de plainte alors que des engins télécommandés avaient pu ainsi aller et venir au-dessus de sites nucléaires
     Une nouvelle démonstration de la vulnérabilité des sites nucléaires
     Qu’il s’agisse d’un canular ou d’un acte malveillant, ces survols apportent une nouvelle preuve de la vulnérabilité des installations nucléaires à une intrusion aérienne (et qu’en serait-il en cas de crise grave ou de conflit armé).

     Des études ont démontré que les piscines recueillant le combustible nucléaire usé, abritées sous de simples hangars, ne résisteraient pas au crash d’un avion [1].
À l’heure où les drones, qui ne sont pas détectés par les radars, constituent une technologie facile d’accès, on peut légitimement se demander quels seraient les impacts de la chute d’un tel une technologie facile d’accès, on peut légitimement se demander quels seraient les impacts de la chute d’un tel aéronef ou du largage d’un projectile.
     Ces survols simultanés de plusieurs sites démontrent, par ailleurs, que les 19 centrales nucléaires et les nombreuses usines de combustible réparties dans tout l’Hexagone constituent autant de points de vulnérabilité. Présentées comme des atouts pour la France, les centrales nucléaires constituent en réalité son tendon d’Achille. Ce risque d’agression externe ne fait d’ailleurs que s’ajouter aux nombreux faits qui justifient une sortie en urgence du nucléaire: vieillissement des installations (la majorité des réacteurs ayant dépassé les 30 ans de fonctionnement), production de déchets ingérables, nécessité d’une vraie transition énergétique...
     Il est nécessaire de faire toute la lumière sur cette affaire, mais la seule mesure à même de protéger réellement les populations reste la fermeture urgente des centrales, et en premier lieu de celles ayant dépassé les 30 ans, ainsi que la mise en œuvre d’une véritable transition énergétique reposant sur les économies d’énergie et les énergies renouvelables.Pas de risque de menace terroriste avec une éolienne ou un panneau solaire.

1. Étude menée par le cabinet Large & Associates:
www.largeassociates.com/
Contacts presse:
Marc Saint Aroman - 05 61 35 11 06 Laura Hameaux – 06 85 23 05 11
Chargée de communication: Charlotte Mijeon - 06 64 66 01 23